Codes de loi français

Article 229-II-1.02

La disposition d'ensemble, l'échantillonnage, la construction des éléments principaux de la structure de la coque (fonds, murailles, ponts, cloisons, charpente avant et arrière, étrave, étambot, ...) doivent être réalisés en tenant compte : - de la nature

Article 221-II-1/03-4

à bord du navire afin que celle-ci puisse être appliquée dans des situations d'urgence; elle doit tenir compte des dispositifs existants et du matériel disponible à bord du navire. 2.3 La procédure(2) doit inclure : .1 des plans du pont avant et arrière

Article ANNEXE I

Objectif n° 12 " maîtriser la propulsion " : - être capable de couper puis de rétablir la propulsion en navigation ; - être capable de casser l'erre du bateau ; - être capable de battre en arrière en sécurité.

Article 4

Possession du certificat d'aptitude à l'enseignement des enfants arriérés (loi ou 15 avril 1909) ou du certificat d'aptitude à l'enseignement dans les écoles de plein air (décret du 18 juillet 1939) ou du certificat d'aptitude à l'éducation des enfants

Article 221-XII/12

Les détecteurs de niveau d'eau doivent être installés à l'extrémité arrière des cales à cargaison. Dans les cales à cargaison qui sont utilisées pour le ballast, un dispositif de neutralisation de l'alarme peut être installé.

Article D732-52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 91 > 84

Le versement des cotisations arriérées prévu au présent article doit porter sur la totalité des périodes d'activité non salariée agricole pour lesquelles les cotisations dues n'ont pas été versées en temps utile.

Article 55-8

Pour tout autre total, la mise est placée sur la case arrière portant le numéro sorti et, à partir du jet suivant, gagne si le 7 sort ou perd si le point sur lequel elle est placée sort ; Les mises placées sur win, don't win, come ou don't come ne peuvent

Article 226-1.02

Les "perpendiculaires avant et arrière" sont prises aux extrémités avant et arrière de la longueur (L).

Article 41

Les essais de maintien à l'arrêt des véhicules ou ensembles de véhicules sur déclivité ascendante ou descendante de 18 à 12 p. 100 peuvent être remplacés par des essais de traction en marche avant et arrière, sur route sèche en palier donnant de bonnes

Article Annexe II

baie : Vue directe BR3 BR3 BR3 BR3 BR2 BR2 BR1 Vue partielle ou vue masquée par des obstacles peu protecteurs BR3 BR3 BR3 BR2 BR2 BR1 BR1 Vue masquée par des obstacles très protecteurs BR3 BR3 BR2 BR2 BR1 BR1 BR1 Vue arrière

Article 221-II-1/27

élément de l'installation de propulsion, desservis par un système de graissage commun, dans le cas d'une baisse de pression d'huile dangereuse dans ce système, ne doit pas empêcher de freiner rapidement la ligne d'arbre, au moyen de la turbine de marche arrière

Article 228-6.03

propres à assurer la sécurité du passage ou du travail des membres de l'équipage. 5 Les chalutiers pêchant par l'arrière doivent être pourvus de dispositifs de protection appropriés, tels que des portes ou des filets, à la partie supérieure de la rampe arrière

Article 226-2.16

dans les cylindres par le circuit d'échappement, et l'installation respecte les règles suivantes : a) Il doit être prévu un point haut ; b) L'évacuation débouche au-dessus de la flottaison en charge ; c) En cas d'échappement au bordé ou au tableau arrière

Article 231-2.01

Un indicateur soit des tirants d'eau avant et arrière soit du tirant d'eau milieu sera installé à la passerelle, sauf si le contrôle direct de la flottaison du navire par rapport aux marques de franc-bord sur la coque du navire est possible. 6.

Article Annexe II

Sécurité routière Eclairage : Feux de position arrière 12. Accessoires Injection directe : Cuve de produit Section D Pulvérisateurs fixes ou semi-mobiles 1. Inspections préliminaires PARTIE II : LISTE DES DÉFAUTS 1.

Article 223 VT quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 38

Le montant à reporter en application de l'option mentionnée au deuxième alinéa n'inclut pas la fraction du montant corrigé d'impôts couverts attribuable, le cas échéant, au montant du déficit reporté en arrière en application de la législation de l'Etat

Article R313-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

-Leur intensité lumineuse doit être notablement supérieure à celle des feux de position arrière tout en demeurant non éblouissante. IV.

Article 230-2.09

Les perpendiculaires avant et arrière, la longueur entre perpendiculaires, la ligne de base (ligne d'eau OH) ainsi que l'assiette de projet doivent y être précisées.

Article Annexe 2

NRT, au plus tard à la délivrance ou au renouvellement du certificat communautaire après le 1er janvier 2035 pour les bateaux d'une largeur supérieure à 7,30 m Paragraphe 2 Garde-corps sur les bateaux de L < 55 m avec uniquement des logements arrière

Article Annexe 5

Spécifique BE, C, CE, D1E et DE : Les dispositifs latéraux et arrière de protection.