Selon l'arrêt attaqué (Colmar,18 juin 2021), entreprenant la construction d'un immeuble d'habitation, la société Ajne a confié la réalisation du gros oeuvre à la société Construction Ademaj (la société

La société Biz, assurée auprès de la Caisse mutuelle d'assurance et de prévoyance (la CMAP), devenue Areas dommages, a été chargée des travaux relevant du lot gros oeuvre, couverture et charpente. 3.

attaqué (Rouen, 20 janvier 1999), que la société France Handling, maître de l'ouvrage, a confié un marché de travaux à la société Lanctuit, devenue Olin-Lanctuit, entreprise générale, qui a sous-traité le gros-oeuvre

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 septembre 1994), qu'en 1982, la société Saint-Christoly Bordeaux a chargé la société nationale de construction Quillery (société Quillery) des travaux de gros

Suivant acte sous seing privé du 17 juin 2010, ils ont conclu un marché de travaux avec la société Entreprise Olival (la société) pour la réalisation du terrassement et du gros oeuvre. 2.

à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté toutes ses demandes présentées au titre du contrat de sous-traitance du 26 juin 2013 conclu avec la société Amplitude BTP au titre des travaux de « superstructure et gros-oeuvre

expressément se rapporter à « un ordre de service signé en date du 21 décembre 2011, signé à Rosny sous Bois », selon lequel « le maître de l'ouvrage a confié au client la réalisation du chantier « lot n° 01 Gros-oeuvre

X..., architecte, et de la société CETEC, bureau d'étude, chargé, en 1987, pour un prix forfaitaire, la société Pozzi, du gros oeuvre de la construction d'un hôtel et la société Jacot des travaux de plomberie

communes par la société KBD, qui restait fondée à en demander le remboursement par compensation dès lors qu'elle avait été contrainte, bien qu'elles fussent contractuellement à la charge de l'entreprise de gros-oeuvre

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 20 mars 1990), qu'un marché portant sur les travaux de gros-oeuvre

Z... d'avoir soldé les entreprises, alors que des reprises étaient en cours, et de n'avoir plus formulé de réclamations pendant plus de huit années, démontre la levée des réserves de gros oeuvre et donc

Philippe Z..., architecte, assuré en police responsabilité professionnelle auprès de la société Mutuelle des Architectes français (la MAF), de la maîtrise d'oeuvre de construction d'un groupe de bâtiments

Le lot « terrassement, fondations, gros oeuvre » a été confié à la société DV construction, devenue la société [...] (la société [...]).

affectées à l'usage ou à l'utilité de tous les copropriétaires ou de plusieurs d'entre eux, et que, dans le silence ou la contradiction des titres, sont réputées parties communes notamment le sol et le gros

malfaçon incombant pleinement à l'entreprise de gros-oeuvre Cobat Constructions », *des « défauts de calage des aciers de chapeaux (sont) en grande partie à l'origine de la fissuration des dalles », «

la société d'HLM Mont-Blanc, assurée en police maître d'ouvrage auprès de la compagnie Le Patrimoine, devenue Axa assurances, a, de 1976 à 1980, fait édifier un groupe d'immeubles sous la maîtrise d'oeuvre

Le troisième moyen de cassation fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté le recours en garantie formé par la société Villas et Demeures de France à l'encontre de l'entrepreneur de gros oeuvre, M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 17 novembre 2014), que l'association Cercle du dialogue civilisationnel (l'association) a confié à la société GTM génie civil et services (société GTM) le gros

Z..., sous-traitant de l'entreprise de gros oeuvre, de l'étude d'implantation des fondations ; que cette construction ayant crée des désordres dans l'immeuble voisin appartenant également à la société

le moyen unique ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 novembre 2004), que la société Letierce a confié à la société Borie, devenue Eiffage construction, la réalisation du lot gros