X..., qui exploitait une entreprise d'installation et de réparations de matériel de bâtiments et de montage et démontage de grues à tour, a, en janvier 1990, procédé au montage d'une grue appartenant à

La société ajoute que le risque de coupure en cas de travaux réalisés avec une grue auxiliaire et l'obligation pour les salariés de respecter l'instruction de se tenir en dehors de la zone d'évolution

camion-grue pour l'éloigner de la grue à tour et l'installer dans une position lui permettant de travailler du côté droit, a effectué les manoeuvres suivantes : - Monsieur [J] a amené la flèche

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 novembre 2007), que par contrat du 28 février 2001, la société Matebat a donné à bail une grue

Bernard X... nous a déclaré s'être blessé en tombant d'une grue.

" 1° ACCROCHAGE A LA GRUE DES ELINGUES DE LA PASSERELLE ; " 2° SOULEVEMENT A L'HORIZONTALE DE LA PASSERELLE AU BATEAU-GRUE ; " 3° ENFIN LARGUAGE DES SAISINES DE LA PASSERELLE AU BATEAU, EST

H... contre B... et F... et la SA Ford France ; " aux motifs que " la grue sinistrée le 9 septembre 1976, mise en service le 7 décembre 1975, qui était la propriété des chantiers navals, n'est pas

portuaires, or, l'utilisation de deux grues génère davantage de risques en termes de sécurité, la cadence n'étant pas la même selon que les navires sont manutentionnés avec deux ou trois grues ; Sur

Représentée par Me Régine LE GOFF de la SELARL BGLG, avocat au barreau de QUIMPER L'association Mer et Marine 'Les amis du Popoff' (l'association) est propriétaire d'un navire type vieux gréement

Z... lequel étant détenteur comme lui du CACES GRUE, perçoit une prime dite spéciale grue de 95, 54 € par mois ; Attendu qu'il est constant que M.

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la demande d’enlèvement de la grue et d’interdiction de survol sous astreinte Il résulte des notes adressées en délibéré par chacune des parties que la grue en cause a été très

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: J 21-20.125 Demandeur: la société Manutention levage grues à Tour Défendeur: la société Nextense Requête n°: 1566/21 Ordonnance

Z... pour la grue PPM et M. A... pour la grue Liebherr, ce dernier ayant reçu une formation spéciale pour la conduite dudit modèle ; que M. A... a remplacé M.

Le 14 décembre 2009, la grue a basculé au sol et, est devenue totalement inutilisable. Par assignation du 4 février 2010, la SARL CORSE MONTAGE a sollicité l'indemnisation de son préjudice.

Elle a acquis de la société Liebherr une grue portuaire pour 480 000 000 F CFP, le coût d'acheminement de cette grue depuis l'Allemagne jusqu'à la Polynésie française et son assemblage représentant la

quai 1 et 2 du site de Dégrad des Cannes, les interventions annexes éventuelles, l’alimentation, le raccordement et la mise en service des grues.

DE BARRES DE BETON ARME, CHACUNE D'UN POIDS DE 130 KILOGRAMMES, DESTINEES A LESTER LE SOCLE D'UNE AUTRE GRUE EN COURS DE MONTAGE ; QU'A CHAQUE MANOEUVRE IL ETAIT TRANSPORTE DEUX BARRES DONT L'UNE ETAIT

président-directeur général de la société) démontaient, en retirant les boulons et les tiges qui le maintenaient fixé, n'a pu rester immobile, bien qu'il fût suspendu, par une élingue, au crochet de la grue