Y... a travaillé en qualité de maçon du 29 mars 1984 au 6 septembre 1985 pour l'entreprise de maçonnerie de M.

X..., engagé en qualité de maçon coffreur, pour la durée d'un chantier, par la société Sogea Bretagne, a été victime, le 14 janvier 1988, d'un accident du travail ; que le 7 février 1989, le médecin du

[D] a été engagé en qualité de maçon par la société Dallage maçonnerie montage assainissement (DMMA) le 18 janvier 2017. 2.

Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Maçonnerie du Cluzel et de M. Y..., les conclusions de M.

déclarations, un préservatif... pris dans le sac de son fils et qu'il destinait... à l'un de ses élèves qui avait des relations intimes régulières avec une jeune fille, - il est éducateur spécialisé en maçonnerie

photocopie des conditions particulières d'une assurance protection professionnelle des artisans du bâtiment concernant la société [...], datée du 6 février 2006, pour les « activités garanties » de « maçonnerie

sur le revêtement d'étanchéité ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a dénaturé le DTU 43.1 relatif à l'étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs de maçonnerie

conduit de fumée ni aucun dispositif destiné à l'évacuation des gaz du générateur mural, sans s'expliquer sur les conclusions par lesquelles la prévenue soutenait qu'à la différence des conduits de maçonnerie

X..., entrepreneur en maçonnerie, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Caen, 23 mars 1995) d'avoir prononcé à son encontre une interdiction de gérer toute entreprise pendant 10 ans sur le fondement

prêts, dont l'un hypothécaire ; qu'après cessation par l'époux, le 31 décembre 1994, de son activité artisanale, Mme X..., le 6 janvier 1996, s'est faite inscrire au répertoire des métiers en qualité de maçon

jours après la signature du contrat du 17 février ; qu'il résulte cependant des déclarations de Mme Z..., architecte sous-traitante, qu'elle n'a été contactée que début avril 1997 et qu'un devis de maçonnerie

plein droit du constructeur n'a point lieu s'il prouve que les dommages proviennent d'une cause étrangère; qu'il résulte des propres énonciations de l'arrêt que, lors de la construction, un conduit maçonné

, le médecin du travail l'a déclaré inapte au travail de maçon, seul un travail léger pouvant être repris ; qu'ayant refusé les deux emplois qui lui étaient proposés, il a été licencié par lettre du

[E], ce dernier se plaignant de l’activité bruyante de la SARL Maçonnerie [D].

trois ans ; "et aux motifs propres qu'Alain Y... a reconnu avoir abusé de sa fonction de policier en consultant les fichiers informatiques STIC et FPR pour rechercher des informations sur des francs-maçons

En effet, la loi « Macron » du 6 août 2015 permet à l'avocat d'exercer une activité commerciale accessoire à son activité principale.

en or usagés ou des débris d'or en vue de leur transformation en bijoux neufs dont ils choisissaient le modèle en vitrine ou sur un catalogue, et ils sous-traitaient la façon du bijou à la SA Robbez-Masson

bijoux en or usagés ou des débris d'or en vue de leur transformation en bijoux neufs dont ils choisissaient le modèle en vitrine ou sur catalogue, et il sous-traitait la façon du bijou à la SA Robbez-Masson

premiers juges que les "accusations de la victime, Bertrand D... sont corroborées par les témoignages de Roland Y... et de Roberto X... qui ont, dès leur première audition, précisé qu'ils avaient vu Maco

, il a été déclaré par le médecin du travail, à l'issue des deux examens des 6 et 20 octobre 2011, inapte à son poste de maçon mais apte à un autre poste dans l'entreprise, avec préconisations précises