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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

227 résultats pour « manoeuvres ou artifices »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

Décrire les mesures à mettre en oeuvre : gestes et manoeuvres éventuels, mesures de surveillance immédiate, orientation du patient, médicaments avec leur posologie (lorsque cela est précisé par la lettre P dans le texte). 3.

LEGIARTI000027993579

—

. - Plus-value des actions du programme d'investissements d'avenir : Volet 2 - IDEFI Les financements apportés par IDEFI aux acteurs de l'enseignement supérieur ont vocation à leur apporter de nouvelles marges de manoeuvre pour promouvoir des offres de

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

Ils doivent s'abstenir de tout acte tendant à influencer ce choix comme de tirer profit de manoeuvres extérieures ayant eu pour résultat d'influencer ce choix.

Article Annexe

—

). 2e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) de Rennes (Ille-et-Vilaine). 3e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT) de Marseille (Bouches-du-Rhône). 4e régiment d'hélicoptères de commandement et de manoeuvre

Article ANNEXE

—

La Pierre Heuzé Hérouville-Saint-Clair Hérouville-Est : Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc Charente (16) Angoulême Basseau, Grande-Garenne ; Bel Air, Grand Font ; Ma Campagne Cognac Crouin Soyaux Champs de manoeuvre

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

de diplopie par rapport à la position primaire du regard et du résultat fonctionnel obtenu avec éventuelle correction prismatique selon le schéma suivant : (Schéma non reproduit) L'étude des champs de diplopie et d'aplopie doit être effectuée sans manoeuvre

LEGIARTI000042967907

—

MERIGNAC R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 106 - BORDEAUX-MERIGNAC -BRIGADE AERIENNE DES SYSTEMES D'ARMES ET DE LA LOGISTIQUE - 11.430 33700 MERIGNAC R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 106 - BORDEAUX-MERIGNAC - BRIGADE AERIENNE APPUI A LA MANOEUVRE

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