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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0210JUD003049903
10 février 2011
  Марзеєва АМН України ) developed a management plan for the factory buffer zone.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0622JUD004139519
22 juin 2023
The former recommended that he undergo physical therapy, massage and neurosonography examinations every six months, and the latter applied new plaster casts to his legs to treat his club feet.
Ctx Protection Sociale
69681e43cdc6046d47534bdc
13 janvier 2026
PEUPLE FRANÇAIS Recours N° RG 25/00584 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IUOC Minute N° 26/00026 JUGEMENT du 13 JANVIER 2026 Composition lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent MASSA
4ème chambre
DTA_2001462_20230209
9 février 2023
D a présenté des troubles de la conscience, un collapsus circulatoire et une perte urinaire qui ont justifié le démarrage d'une réanimation cardiorespiratoire avec massage cardiaque externe, intubation
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0906DEC003837420
6 septembre 2022
tricuspid valve regurgitation, hypertrophic cardiomyopathy, pulmonary hypertension, cardiac syncope (fainting), coronary artery disease and hypertension, pedal oedema (foot and ankle swelling) and respiratory
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-114590
16 octobre 2012
G.A. told me that he did not manage to adapt to the military life and that he had avoided military service previously.
ECLI:CE:ECHR:2010:0713JUD004566199
13 juillet 2010
He was taken to the kitchen for fresh air and then he was given a massage.
Pôle 6 - Chambre 7
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3 octobre 2024
Dans le cadre de vos fonctions, vous êtes responsable du conditionnement et du tri des bouteilles de gaz médicaux, dans le cadre du système de management intégré (qualité) des BPF (bonnes pratiques de
7ème chambre 1ère section
67f56a3ebbf04ef7857bb0d8
8 avril 2025
ELYSEES VAUBAN, agissant poursuites et diligences de sa gérante, la société WERELDHAVE MANAGEMENT HOLDING BV 35 avenue Victor Huga 75770 PARIS représentée par Maître Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER
2ème CHAMBRE CIVILE
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4 janvier 2024
d'expertise de Monsieur [W] établie à sa demande le 3 avril 2014, Monsieur [G] a, par acte d'huissier des 24 et 25 juin 2014, fait délivrer à la SARL Peel Architectes, ainsi que la SAS International Management
Pôle 4 - Chambre 5
603495bb4849778270c86212
10 novembre 2016
2011 et le rapport d'expertise du 30 mai 2014 de : -fixer à la somme de 2'120'433 € HT le montant des dommages immatériels supportés par FEDEX EXPRESS France du fait de l'exécution des travaux réparatoires
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2321784_20240311
11 mars 2024
Elle soutient que : - à la suite de la défaillance de la société EGIS bâtiment management, la mission OPC a été confiée à la société Batscop, laquelle est intervenue en cette qualité à compter du 29
9ème Ch Sécurité Sociale
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4 octobre 2023
Le certificat médical initial, établi le 22 juillet 2009, fait état de convulsions arrêt cardio-respiratoire au volant de son véhicule de travail.
6ème chambre
DTA_2204858_20241107
7 novembre 2024
I a subi un choc anaphylactique gravissime de stade IV avec un arrêt cardio-respiratoire et un œdème massif du poumon, à l'origine de son décès survenu à 0h40. L'estomac de M.
ORTA_2523945_20250918
18 septembre 2025
Il a été diagnostiqué in utero une malformation sur le plan uro-génital qui s'est retrouvée à la naissance de l'enfant, en compagnie d'autres pathologies sur le plan neurologique et sur le plan respiratoire
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200436
20 mai 2020
M... n'aurait perdu connaissance que dans l'ambulance, alors qu'il faisait l'objet d'un massage cardiaque, que M.
Pôle 6 - Chambre 5
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4 avril 2024
mode « libéral » d'un établissement sanitaire : encouragement d'une autogestion par le personnel Gestion de la sanction disciplinaire défaillante face au comportement inadapté de salarié Aucun management
CHAMBRE SOCIALE A
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18 avril 2011
entretien, vérification et reconditionnement de tous les appareils de retour en atelier devant être installés au domicile des patients, - gestion du stock des consommables et de tous les appareils respiratoires
1re chambre civile
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28 avril 2026
MANAGEMENT, ECONOMIE, COORDINATION DE PROJETS - ME2CO C/ S.A. [U] S.A.S.
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3201766-3565173
  An autopsy report issued on 4 May 1996 concluded that the cause of death was acute cardio-respiratory insufficiency and bronchopneumonia.
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