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338 résultats pour « massages respiratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0210JUD003049903

Admin. suprême

10 février 2011

10 février 2011

  Марзеєва АМН України ) developed a management plan for the factory buffer zone.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0622JUD004139519

Admin. suprême

22 juin 2023

22 juin 2023

The former recommended that he undergo physical therapy, massage and neurosonography examinations every six months, and the latter applied new plaster casts to his legs to treat his club feet.

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

69681e43cdc6046d47534bdc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PEUPLE FRANÇAIS Recours N° RG 25/00584 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IUOC Minute N° 26/00026 JUGEMENT du 13 JANVIER 2026 Composition lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent MASSA

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001462_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

D a présenté des troubles de la conscience, un collapsus circulatoire et une perte urinaire qui ont justifié le démarrage d'une réanimation cardiorespiratoire avec massage cardiaque externe, intubation

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0906DEC003837420

Admin. suprême

6 septembre 2022

6 septembre 2022

tricuspid valve regurgitation, hypertrophic cardiomyopathy, pulmonary hypertension, cardiac syncope (fainting), coronary artery disease and hypertension, pedal oedema (foot and ankle swelling) and respiratory

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-114590

Admin. suprême

16 octobre 2012

16 octobre 2012

G.A. told me that he did not manage to adapt to the military life and that he had avoided military service previously.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0713JUD004566199

Admin. suprême

13 juillet 2010

13 juillet 2010

He was taken to the kitchen for fresh air and then he was given a massage.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

66ff85d6a4ff9ec259c09948

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Dans le cadre de vos fonctions, vous êtes responsable du conditionnement et du tri des bouteilles de gaz médicaux, dans le cadre du système de management intégré (qualité) des BPF (bonnes pratiques de

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a3ebbf04ef7857bb0d8

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ELYSEES VAUBAN, agissant poursuites et diligences de sa gérante, la société WERELDHAVE MANAGEMENT HOLDING BV 35 avenue Victor Huga 75770 PARIS représentée par Maître Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6597aa3aade3490008c31203

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

d'expertise de Monsieur [W] établie à sa demande le 3 avril 2014, Monsieur [G] a, par acte d'huissier des 24 et 25 juin 2014, fait délivrer à la SARL Peel Architectes, ainsi que la SAS International Management

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

603495bb4849778270c86212

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

2011 et le rapport d'expertise du 30 mai 2014 de : -fixer à la somme de 2'120'433 € HT le montant des dommages immatériels supportés par FEDEX EXPRESS France du fait de l'exécution des travaux réparatoires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2321784_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Elle soutient que : - à la suite de la défaillance de la société EGIS bâtiment management, la mission OPC a été confiée à la société Batscop, laquelle est intervenue en cette qualité à compter du 29

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b8a81daa831884f67e

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Le certificat médical initial, établi le 22 juillet 2009, fait état de convulsions arrêt cardio-respiratoire au volant de son véhicule de travail.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204858_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

I a subi un choc anaphylactique gravissime de stade IV avec un arrêt cardio-respiratoire et un œdème massif du poumon, à l'origine de son décès survenu à 0h40. L'estomac de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2523945_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Il a été diagnostiqué in utero une malformation sur le plan uro-génital qui s'est retrouvée à la naissance de l'enfant, en compagnie d'autres pathologies sur le plan neurologique et sur le plan respiratoire

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200436

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

M... n'aurait perdu connaissance que dans l'ambulance, alors qu'il faisait l'objet d'un massage cardiaque, que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

660f950aa40f8b0008cb7727

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

mode « libéral » d'un établissement sanitaire : encouragement d'une autogestion par le personnel Gestion de la sanction disciplinaire défaillante face au comportement inadapté de salarié Aucun management

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163402d7dbf94c22343ca77

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

entretien, vérification et reconditionnement de tous les appareils de retour en atelier devant être installés au domicile des patients, - gestion du stock des consommables et de tous les appareils respiratoires

Source officielle
CA

1re chambre civile

69f19faccdc6046d47ee5282

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

MANAGEMENT, ECONOMIE, COORDINATION DE PROJETS - ME2CO C/ S.A. [U] S.A.S.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3201766-3565173

Admin. suprême

13 juillet 2010

13 juillet 2010

  An autopsy report issued on 4 May 1996 concluded that the cause of death was acute cardio-respiratory insufficiency and bronchopneumonia.

Source officielle

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