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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137215ecd580146773f32c6
27 septembre 1990
Sur le moyen unique : Attendu que le jeune Joël Z..., handicapé moteur souffrant de troubles respiratoires, a été admis le 3 novembre 1980 à l'Institut médico-professionnel "La Terrasse" à Sissonne (
1ère chambre
DTA_1905572_20220701
1 juillet 2022
D est décédé dans sa chambre à la suite d'une détresse respiratoire et d'un arrêt cardiaque causés par l'obstruction des voies aériennes par un clip aimanté de ceinture de contention de deux centimètres
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02938
28 juin 2016
Q... était en arrêt cardio-respiratoire depuis au moins dix minutes ; qu'en retenant que M.
6137235acd58014677408a8f
9 décembre 1999
Y..., masseur kinésithérapeute, a coté AMK5+5/2 les actes de rééducation d'un patient atteint d'une affection neurologique de longue durée et les actes de kinésithérapie respiratoire ; que la Caisse
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200986
21 octobre 2021
patients correspondant à la dérogation prévue par ce texte ; que toutefois, il résulte de la lecture des certificats ou des explications données, la prescription de drainage bronchique, réadaptation respiratoire
613722c3cd58014677401264
23 janvier 1997
loi; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé, le 10 septembre 1993, d'accorder la prise en charge de trente séances de massages
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00844
29 juin 2021
[U] tout en relevant que les trois pompiers avaient affirmé que la victime n'était pas en état d'arrêt cardio-respiratoire lorsque le médecin leur avait demandé de l'évacuer vers l'
61372699cd58014677426e77
5 avril 2005
qui a été "récupéré" après 15 minutes de massage cardiaque ; que l'intervention a permis d'obtenir, à 14 heures 35, l'hémostase définitive de la lésion hémorragique, mais que Bernard A... n'a jamais repris
613725a0cd5801467741f52a
29 juin 1999
externes, une laparotomie a été effectuée et a mis en évidence l'absence d'hernie diaphragmatique et l'existence d'un pneumothorax suffocant traité aussitôt par drainage ; qu'à la suite de manoeuvres de massages
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007677084
19 mai 1983
PAR TOUX PROVOQUEE, EXPECTORATION DIRIGEE, RESPIRATION FORCEE, EN DEHORS DE TOUTE REEDUCATION RESPIRATOIRE", N'ONT NI POUR OBJET NI POUR EFFET D'AUTORISER LES INFIRMIERS ET INFIRMIERES A PRATIQUER DES
6079b0db9ba5988459c50881
19 octobre 1983
UNIQUE : ATTENDU QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE A MIS EN DEMEURE LA SOCIETE THERMALE DE MOLIGT-LES-BAINS, LE 25 AVRIL 1979, DE REMBOURSER LES SOMMES A ELLE VERSEES CORRESPONDANT A DES MASSAGES
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00077
21 janvier 2015
; que le management fonctionnel des équipes commerciales respiratoires n'avait plus de contenu pour lui en dépit des assurances répétées que lui prodiguaient le président directeur général et le directeur
Chambre 1
DTA_2000800_20231110
10 novembre 2023
C a été retrouvé inanimé et en arrêt cardio-respiratoire. A 19h40, un massage cardiaque a été commencé et un appel au 15 effectué.
CHAMBRE SOCIALE C
615e0e56c25a97f0381f551e
4 juillet 2014
Dans votre courrier du 22 mars 2011, vous avez aussi accusé votre manager d'avoir volé les appareils respiratoires « EOLE » mis au rebut en décembre.
Cour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90183
22 janvier 2013
commencé la réanimation cardio-respiratoire sur la victime ; qu'il l'a trouvée allongée sur la chaussée en arrêt cardio-respiratoire et mydriase bilatérale persistante ; que M.
ème chambre, du 23 mai 1995, qui, dans la procédure suiviec/Bernard X
61372571cd5801467741dc2c
29 mai 1996
Propriétés : cette crème contient des extraits de ces deux plantes riches en principes actifs; elle possède ainsi toutes leurs qualités; Mode d'utilisation : appliquer la crème en légers massages
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2025:504842.20250710
10 juillet 2025
E, de déterminer notamment son état neurologique, la possibilité qu'il a de recouvrer une capacité respiratoire sans ventilation artificielle ainsi que le degré de ses souffrances, de se prononcer sur
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0903DEC004793212
3 septembre 2013
Des complications respiratoires survinrent en raison d’un réveil précoce de l’anesthésie. La mère de la requérante alerta un médecin qui effectua un massage cardiaque et lui administra de l’oxygène.
1ère Chambre
DCA_22VE01875_20250401
1 avril 2025
Considérant ce qui suit : 1.La jeune A G, née le 19 juillet 2010, a présenté le 8 février 2011 une affection respiratoire qui s'est aggravée et a entraîné des difficultés respiratoires, en dépit du
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110688
14 novembre 2018
l'intervention, était un premier signe de l'embolie pulmonaire ; que le docteur X... alors en charge de la surveillance post-opératoire a évoqué un encombrement pulmonaire et prescrit une kinésie respiratoire
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