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338 résultats pour « massages respiratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137215ecd580146773f32c6

Cassation

27 septembre 1990

27 septembre 1990

Sur le moyen unique : Attendu que le jeune Joël Z..., handicapé moteur souffrant de troubles respiratoires, a été admis le 3 novembre 1980 à l'Institut médico-professionnel "La Terrasse" à Sissonne (

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1905572_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

D est décédé dans sa chambre à la suite d'une détresse respiratoire et d'un arrêt cardiaque causés par l'obstruction des voies aériennes par un clip aimanté de ceinture de contention de deux centimètres

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02938

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

Q... était en arrêt cardio-respiratoire depuis au moins dix minutes ; qu'en retenant que M.

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a8f

Cassation

9 décembre 1999

9 décembre 1999

Y..., masseur kinésithérapeute, a coté AMK5+5/2 les actes de rééducation d'un patient atteint d'une affection neurologique de longue durée et les actes de kinésithérapie respiratoire ; que la Caisse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200986

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

patients correspondant à la dérogation prévue par ce texte ; que toutefois, il résulte de la lecture des certificats ou des explications données, la prescription de drainage bronchique, réadaptation respiratoire

Source officielle
CC

soc

613722c3cd58014677401264

Cassation

23 janvier 1997

23 janvier 1997

loi; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé, le 10 septembre 1993, d'accorder la prise en charge de trente séances de massages

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00844

Cassation

29 juin 2021

29 juin 2021

[U] tout en relevant que les trois pompiers avaient affirmé que la victime n'était pas en état d'arrêt cardio-respiratoire lorsque le médecin leur avait demandé de l'évacuer vers l'

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e77

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

qui a été "récupéré" après 15 minutes de massage cardiaque ; que l'intervention a permis d'obtenir, à 14 heures 35, l'hémostase définitive de la lésion hémorragique, mais que Bernard A... n'a jamais repris

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f52a

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

externes, une laparotomie a été effectuée et a mis en évidence l'absence d'hernie diaphragmatique et l'existence d'un pneumothorax suffocant traité aussitôt par drainage ; qu'à la suite de manoeuvres de massages

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007677084

Admin. suprême

19 mai 1983

19 mai 1983

PAR TOUX PROVOQUEE, EXPECTORATION DIRIGEE, RESPIRATION FORCEE, EN DEHORS DE TOUTE REEDUCATION RESPIRATOIRE", N'ONT NI POUR OBJET NI POUR EFFET D'AUTORISER LES INFIRMIERS ET INFIRMIERES A PRATIQUER DES

Source officielle
CC

soc

6079b0db9ba5988459c50881

Cassation

19 octobre 1983

19 octobre 1983

UNIQUE : ATTENDU QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE A MIS EN DEMEURE LA SOCIETE THERMALE DE MOLIGT-LES-BAINS, LE 25 AVRIL 1979, DE REMBOURSER LES SOMMES A ELLE VERSEES CORRESPONDANT A DES MASSAGES

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00077

Cassation

21 janvier 2015

21 janvier 2015

; que le management fonctionnel des équipes commerciales respiratoires n'avait plus de contenu pour lui en dépit des assurances répétées que lui prodiguaient le président directeur général et le directeur

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000800_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

C a été retrouvé inanimé et en arrêt cardio-respiratoire. A 19h40, un massage cardiaque a été commencé et un appel au 15 effectué.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e56c25a97f0381f551e

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

Dans votre courrier du 22 mars 2011, vous avez aussi accusé votre manager d'avoir volé les appareils respiratoires « EOLE » mis au rebut en décembre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90183

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

commencé la réanimation cardio-respiratoire sur la victime ; qu'il l'a trouvée allongée sur la chaussée en arrêt cardio-respiratoire et mydriase bilatérale persistante ; que M.

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 23 mai 1995, qui, dans la procédure suiviec/Bernard X

61372571cd5801467741dc2c

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

Propriétés : cette crème contient des extraits de ces deux plantes riches en principes actifs; elle possède ainsi toutes leurs qualités; Mode d'utilisation : appliquer la crème en légers massages

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2025:504842.20250710

Admin. suprême

10 juillet 2025

10 juillet 2025

E, de déterminer notamment son état neurologique, la possibilité qu'il a de recouvrer une capacité respiratoire sans ventilation artificielle ainsi que le degré de ses souffrances, de se prononcer sur

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0903DEC004793212

Admin. suprême

3 septembre 2013

3 septembre 2013

Des complications respiratoires survinrent en raison d’un réveil précoce de l’anesthésie. La mère de la requérante alerta un médecin qui effectua un massage cardiaque et lui administra de l’oxygène.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01875_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Considérant ce qui suit : 1.La jeune A G, née le 19 juillet 2010, a présenté le 8 février 2011 une affection respiratoire qui s'est aggravée et a entraîné des difficultés respiratoires, en dépit du

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110688

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

l'intervention, était un premier signe de l'embolie pulmonaire ; que le docteur X... alors en charge de la surveillance post-opératoire a évoqué un encombrement pulmonaire et prescrit une kinésie respiratoire

Source officielle

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