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382 résultats pour « passage cloute »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2206482_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

C..., - et les observations de Me Clouye de la SELAS Bignon Lebray, représentant la Métropole européenne de Lille. Considérant ce qui suit : Par un acte notarié, MM.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01008

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

La lettre de licenciement dont la rédaction n'est pas contestée est motivée par le passage du serveur informatique externalisé sur le cloud, la suppression de certaines tâches, la proposition de deux modifications

Source officielle
CA

3e chambre

5fd938ba957a3f1db436def1

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Mme [F] [X], qui indique avoir été dans sa jeunesse la muse d'[W] [E], est propriétaire d'un tableau attribué à cet artiste recouvert par de la peinture puis par une forme religieuse fixée à l'aide de clous

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

697493aecdc6046d47889b7d

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

' La société Commerciale de Télécommunication SCT (exerçant sous la marque Cloud Eco), (ci-après « SCT Telecom'»), est une société proposant des services de téléphonie fixe, mobile, internet et des

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a2826f3a04f5216799

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Il conteste la force probante des attestations produites par l' employeur et émanant de sa famille ou de fournisseurs de passage aux bureaux de l'entreprise.

Source officielle
CA

6e chambre

64ba21f2354f98d9699d501b

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Il ressort des rapports d'intervention que la société Pestel Debord a téléphoné à la société ACE Global Services le 14 juin 2019 à 16 h 06 pour signaler un problème d'impression via le cloud.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2329360_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

D’autre part, s’il est constant que le 14, villa Sommellier se trouve à moins de cinq cent mètres de la Porte de Saint-Cloud, il ne ressort pas des pièces du dossier que cette maison serait visible de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2fa

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

MIKIT FRANCE ... 78170 LA CELLE SAINT CLOUD représentée par Me Laurent CARRIE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : En application des dispositions

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2a5b848dd6814c5e416

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

SOCIETE DES EAUX DE VERSAILLES ET DE [Localité 60] CLOUD - SEVESC [Adresse 52] [Localité 35] non représentée L’AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS - SYCTOM [Adresse 40] [Localité 30] représentée

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005470_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

déplacements motorisés et de développement des transports alternatifs à l'usage individuel de l'automobile ; 4° La sécurité et la salubrité publiques ; () 6° La protection des milieux naturels et des paysages

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004452_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

déplacements motorisés et de développement des transports alternatifs à l'usage individuel de l'automobile ; 4° La sécurité et la salubrité publiques ; () 6° La protection des milieux naturels et des paysages

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01741_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

contre l’étalement urbain ; / c) Une utilisation économe des espaces naturels, la préservation des espaces affectés aux activités agricoles et forestières et la protection des sites, des milieux et paysages

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2300343_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10, 21, 23, 24 et 27 août 2023, la société Aéroport de Tahiti, agissant par son représentant légal en exercice, représentée par Me Clot

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e88b883ea43407b9fbbc8d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[K], l’acte modificatif du 8 mars 2017 prévoit notamment la création de trois servitudes, consenties sans aucune indemnité : - une servitude de passage à pied sur la parcelle BO [Cadastre 17] pour issue

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1913194_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

application du 1° de l'article 1382 du code général des impôts, d'autre part des immobilisations constituées d'équipements et biens mobiliers, en outre des travaux non imposables, des aménagements paysagers

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1913195_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

application du 1° de l'article 1382 du code général des impôts, d'autre part des immobilisations constituées d'équipements et biens mobiliers, en outre des travaux non imposables, des aménagements paysagers

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

68f3209e79ac4fbe1d8777bb

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Mme [SB] [PE] expose le 31 janvier 2017 avoir manqué de repartir car elle ne trouvait pas l'entrée et que c'est un ouvrier qui lui a écarté la grille pour lui faire un passage.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

68f31f0347bd0e19a239d4ed

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b525

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

FLORENCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 17 rue des Clouteries 62500 ST OMER Représentée par la SCP THERY- LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Françoise

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2001968_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

du Capcir pour améliorer leur intégration au paysage " et de l'atteinte à " l'élément essentiel qui caractérise le territoire anthropisé de la montagne catalane ".

Source officielle