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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
47 666 résultats pour « répartition des horaires sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l'année »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE
h 30, un jour de la semaine.
LEGIARTI000049118522
Laboratoire contrôle qualité (Date arrêté à saisir) Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs Disciplines Commentaire Horaire hebdomadaire indicatif Seuils Cours ou Lettres modernes 2,00 110,00
LEGIARTI000049119709
Technicien conseil vente en animalerie (Date arrêté à saisir) Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs Disciplines Commentaire Horaire hebdomadaire indicatif Seuils Cours ou Lettres modernes
LEGIARTI000049120115
Technicien en expérimentation animale (Date arrêté à saisir) Enseignements obligatoires : Horaire élève sur 55 semaines et 2 semaines de stages collectifs Disciplines Commentaire Horaire hebdomadaire indicatif Seuils Cours ou Lettres modernes
Article D3121-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 32
A défaut d'accord prévu à l'article L. 3121-44, la durée du travail de l'entreprise ou de l'établissement peut être organisée sous forme de périodes de travail, chacune d'une durée au plus égale aux durées fixées à l'article L. 3121-45.
Article Annexe II
Modèle de bilan annuel : ANNÉE XXXX SEMAINE FLUCTUATION HEBDOMADAIRE FLUCTUATION HORAIRE JOURNALIÈRE FLUCTUATION HORAIRE JOURNALIÈRE 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
Article 221-V/19 bis
d'une jauge brute égale ou supérieure à 50 000 : au plus tard le 1er juillet 2004 ; ; 4. navires, autres que les navires à passagers et navires-citernes, d'une jauge brute égale ou supérieure à 10 000 mais inférieure à 50 000 : au plus tard le 1er juillet
Article R5122-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 10 > 61
sur le site internet de l'agence, avant le 1er novembre de l'année précédente.
Article R5122-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 10 > 61
sur le site internet de l'agence, avant le 1er novembre de l'année précédente.
Article 1519 E
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47
ou égale à 50 mégawatts.
Article 32
aux normes applicables ; - les plans d'échantillonnage doivent soit assurer une probabilité d'acceptation inférieure ou égale à 0,05 lorsque la proportion d'instruments non conformes dans la population est supérieure ou égale à 10 %, soit assurer une
Article R3261-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 08 > 02
L'employeur procède au remboursement des titres achetés par les salariés dans les meilleurs délais et, au plus tard, à la fin du mois suivant celui pour lequel ils ont été validés.
Article 2
Ne peuvent être prescrits pour une durée supérieure à douze semaines les médicaments contenant les substances à propriétés anxiolytiques, ainsi que leurs sels lorsqu'ils peuvent exister, inscrites sur la liste I des substances vénéneuses à des doses et
Article L3121-46
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 02
Par dérogation à l'article L. 3121-45, dans les entreprises qui fonctionnent en continu, l'employeur peut mettre en place une répartition de la durée du travail sur plusieurs semaines.
Article L3334-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 06
Pour 2005, les départements éligibles ne peuvent percevoir une dotation de fonctionnement minimale inférieure à 106 % ou supérieure à 130 % au montant perçu l'année précédente.
LEGIARTI000039007607
et culture artistique 29 14,5 14,5 26 13 13 55 Education physique et sportive 72,5 72,5 0 65 65 0 137,5 CONSOLIDATION, ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ ET ACCOMPAGNEMENT AU CHOIX D'ORIENTATION 101,5 43,5 (d) 58 91 39 52 192,5 TOTAL 899 806 1705 PÉRIODE
Article R5122-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 46
La rémunération maximale prise en compte pour le calcul de l'indemnité horaire est égale à 4,5 fois le taux horaire du salaire minimum interprofessionnel de croissance.
Article 6
La conjointe participante doit cesser effectivement tout travail sur l'exploitation ou dans l'entreprise pendant une semaine au moins comprise dans une période commençant six semaines avant la date présumée de l'accouchement et se terminant dix semaines
Article D311-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 66 > 79
L'hôtel de tourisme est un établissement commercial d'hébergement classé, qui offre des chambres ou des appartements meublés en location à une clientèle de passage qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine ou au
Article R178-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 13
Ils sont calculés sur la base de la répartition définie à l'article R. 178-7.
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