par la société de droit américain Columbia Picture; que l'arrêt attaqué (Paris, 6 février 1995) a notamment jugé que Mme C... était coauteur du film, en tant qu'ayant participé à l'élaboration du scénario

financières sélectives sont attribuées avant réalisation aux entreprises de production pour la production d'œuvres cinématographiques de courte durée de qualité et, le cas échéant, la réécriture du scénario

appartenant à l'immeuble du syndicat, dans le périmètre de la ZAC n'apparaît pas adapté aux caractéristiques du projet n'aménagement, cet accès n'étant par ailleurs pas mentionné dans les différents scénarios

chargé sur les terminaux MagIC vendus à TPS et a chargé son stock de terminaux MagIC avec un nouveau scenario logiciel, sachant que les terminaux de paiement exécutant ce nouveau scénario peuvent être

une action qu'elle aurait trouvée dans le patrimoine de EFSI mais une action propre, en tant qu'acheteur, à l'encontre de son vendeur ; que, sur l'indemnisation du préjudice, l'expert distingue un «scénario

Il déclara avoir dit qu’il s’agissait d’un scénario qui se répète sans cesse et demandé à ce qu’on change de chaîne. Par scénario, il faisait référence au fait que la même scène passait en boucle.

Elle soutient que : - les préjudices de gains manqués revendiqués sont surestimés et le scénario proposé par la société BPO OI est irréaliste car elle ne s'est jamais engagée à lui confier tous les

Il appartient à l'Autorité de la concurrence, saisie d'une opération de concentration, à partir d'une analyse prospective tenant compte de l'ensemble des données pertinentes et se fondant sur un scénario

intention du 17 novembre 2023, renouvelée ensuite le 13 janvier 2026 comprenant sur l’emprise foncière de la centrale photovoltaïque l’exercice d’une activité pastorale à vocation pédagogique selon deux scénarii

concerne la gestion des eaux pluviales, ce dernier méconnait l’article UB 4 du règlement de la zone UB du plan local d’urbanisme de Landiras ; - si l’étude de perméabilité d’octobre 2021 présente des scénarii

La Maif prend acte de la proposition d'IBM et s'engage à examiner le nouveau scénario dans les meilleurs délais.

bénéfice d'une terminaison d'appel supérieure à celle d'Orange Caraïbe, compte tenu de l'assymétrie de leurs parts de marché, alors même que le même avantage ne lui aurait pas été accordé dans le scénario

était basée sur des projections d'équipes non encore implantées localement ; la note de 16/20 attribuée à cette société est donc largement contestable ; - la note de 7/20 à la réponse technique au scénario

Il explique qu'il a une formation en gestion d'entreprise ainsi qu'en informatique et qu'il a rédigé un scénario de film.

faites par les trois mis en examen au cours de l'enquête et de l'information qu'ils ont veillé à la disparition des effets personnels du défunt, constatée par la mère de celui-ci, qui a cru aussi au scénario

au contrat en litige et n’a donné lieu à aucune note de droits d’auteur et, enfin que, s’agissant du projet « J’échange ma maison », la société n’a pas présenté de contrat d’acquisition de scénario ni

d'effectuer une embardée de 270 dans le sens des aiguilles d'une montre (se retrouvant ainsi face à Annie Z...), et coupé la route à Roger Y... circulant normalement dans sa voie de circulation ; que le " scénario

pièces justificatives, doivent être conservés pendant dix ans ; qu'en écartant la méthode de détermination de son préjudice économique proposée par la société Gaches chimie, consistant, selon plusieurs scénarios