AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° S/90-43.500 formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

; Attendu que Pierre Y... s'est régulièrement pourvu en cassation le 31 août 1990 contre l'arrêt susvisé ; que son droit à se pourvoir étant épuisé par l'exercice qu'il en avait ainsi fait, le second

; Statuant tant sur les pourvois principaux formés par la société Le Pin et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Suzanne X..., épouse Z..., demeurant : 62121 Achiet-le-Grand

La société Commissions import export (Commisimpex) a formé un pourvoi incident contre le même arrêt dans le pourvoi n° J 22-23.234.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° J 05-21.441 et n° G 06-10.381, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 10

formé contre l'arrêt du 9 février 1996 : (sans intérêt) ; Sur le second moyen du pourvoi formé contre l'arrêt du 9 février 1996 : Attendu que la société Bristol MECI reproche encore à l'arrêt de

__ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 NOVEMBRE 2021 Mme [FH] [AI], domiciliée [Adresse 9], a formé le pourvoi n° Y 21-60.158 contre le jugement rendu le 5 juillet 2021

________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 NOVEMBRE 2021 Mme [MM] [B], domiciliée [Adresse 10], a formé le pourvoi n° H 21-60.166 contre le jugement rendu le 5 juillet

[A] [O], domicilié [Adresse 17], a formé le pourvoi n° J 21-60.168 contre le jugement rendu le 5 juillet 2021 par le tribunal judiciaire de Paris (contentieux des élections professionnelles), dans le litige

Ils soutiennent que selon l'article R. 19-2 du code électoral, la déclaration de pourvoi doit contenir un énoncé des moyens de cassation invoqués et être accompagnée d'une copie de la décision attaquée

[...], qui a formé un pourvoi le 9 mars 2017, soit postérieurement à l'expiration du délai de deux mois imparti pour le dépôt du pourvoi ; que le pourvoi principal, en ce qu'il a été formé par Mme VVVVVVVV

__ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 NOVEMBRE 2021 Mme [T] [W], épouse [KE], domiciliée [Adresse 11], a formé le pourvoi n° R 21-60.174 contre le jugement rendu le 5

X..., défendeur au pourvoi n° H 92-15.485, a formé un pourvoi incident ; La demanderesse au pourvoi n° Y 92-15.485 invoque, à l'appui de son recours, les six moyens de cassation annexés au présent arrêt

Recevabilité du pourvoi formé par Mme [P] et M. [O], agissant en leur nom personnel, contestée par la défense 3.

La société Banque populaire du Sud a formé un pourvoi incident éventuel contre l'arrêt n° RG : 16/03898 rendu le 18 octobre 2016 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre).

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) M. Jean-Philippe Z..., demeurant ...