des heures de départ et d'arrivée par cela seul que, théoriquement et éventuellement, de manière abstraite, cette similitude pourrait empêcher la caisse de contrôler les temps d'immobilisation

que ce soit, mais avec l'autorisation certaine du titulaire de la marque permet d'échapper à la déchéance ; que l'exploitation peut ne concerner qu'une classe de produits, dès lors qu'il y a une similitude

que la reproduction de moyens techniques banals et connus, non protégés par un droit privatif, ne peut suffire à caractériser des actes de concurrence déloyale ou de parasitisme, dès lors que les similitudes

sociale entre plusieurs entités juridiquement distinctes se caractérise par une communauté de travailleurs résultant de l'analogie de leur statut social, de conditions de travail similaires, d'une similitude

pour exclure la compétence du juge des référés, la cour d'appel a violé l'article 808 du Code de procédure civile, et alors, enfin, que l'utilisation d'une dénomination commerciale présentant des similitudes

. ; que l'enquête puis l'information ont établi que la moto saisie après l'attaque du "Bassamba" présentait de grandes similitudes avec celle remarquée par les témoins et victimes du vol à main armée ;

que, "dans la nuit du 7 au 8 septembre 1992, par trois fois, des personnes âgées domiciliées dans le Haut-Doubs sont victimes à leur domicile d'agressions perpétuées par deux à trois personnes, la similitude

X..., la cour d'appel a énoncé qu'il s'agissait d'une simple borne cylindrique avec anneau qui se trouve dans la plupart des catalogues spécialisés, et que l'ensemble de ces bornes présentait une similitude

si elle évoquait la marque Lili.C qui n'a jamais été exploitée; que l'arrêt a violé l'article 1382 du Code civil; alors, de plus, que les premiers juges ayant constaté une absence totale de similitude

responsabilité civile extracontractuelle se prescrivent par dix ans à compter de la manifestation soit du dommage, soit de son aggravation ; qu'en cas d'aggravation, le point de départ ne court pas, par similitude

simple examen comparatif des signatures portées sur les reconnaissances de dette litigieuses et de celles apposées par Mme Y... sur les procès-verbaux d'instruction, fait apparaître de très grandes similitudes

, de ceux de presque tous les clients qu'il suivait et de la constitution d'une société d'expertise comptable Fiducentre sous le couvert de laquelle il allait les accueillir, constituent, avec la similitude

Il est apparu que l'écriture sur les faux certificats d'authenticité présentait des similitudes importantes avec celle de Mme [B] [Y], épouse de M. [O] [Z]. 5.

l'usage de la marque plutôt qu'aux services désignés par l'enregistrement, a violé les articles L. 711-2 et L. 713-3 du code de la propriété intellectuelle ; 3°/ que dans l'appréciation de la similitude

était conditionné dans des flacons ressemblant à ceux contenant le parfum Loulou de l'Oréal, que la présentation décrite était identique par la couleur bleu turquoise du produit et qu'une certaine similitude

permettait pas de connaître le résultat dégagé par la société Marcol Investissements sur cette opération en empêchant toute comparaison entre le prix d'achat et le prix de vente ; qu'il était constaté la similitude

le risque de confusion, être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce comprenant notamment une appréciation de l'identité ou de la plus ou moins grande similitude

B... présentent de très grandes similitudes avec les emballages du savon Alep « véritable savon d'Alep de la société Najjar, tant par les couleurs, le graphisme et les éléments descriptifs ; qu'ainsi le