pratiques diagnostiques et thérapeutiques ; Connaissances transversales à acquérir : -1 stage dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en endocrinologie-diabétologie-nutrition et ayant une activité orientée vers l'endocrinologie et/ ou le diabète sucré

Article ANNEXE

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Sucreries. Tanneries. Moulins. Industries du logement et de l'ameublement. Dép ^ ots d'hydrocarbures liquides et gazeux. Peintures et vernis.

Article ANNEXE I

—

résultat affiché laisse supposer, par sa valeur aberrante, un défaut possible de fonctionnement du saccharimètre : le résultat est alors imprimé et considéré comme définitif dans la mesure où le contrôle du saccharimètre avec le tube rempli d'eau distillée

LEGIARTI000026836524

—

calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 178,80 39,70 218,50 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar et 15 °C) 269,40 55,10 324,50 Calcaires et grès bitumineux ou asphaltiques non destinés à la distillation

Article ANNEXE

—

. 01. 14Z Culture de la canne à sucre. 01. 15 Culture du tabac. 01. 15Z Culture du tabac. 01. 16 Culture de plantes à fibres. 01. 16Z Culture de plantes à fibres. 01. 19 Autres cultures non permanentes. 01. 19Z Autres cultures

Article 10

—

destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) n° 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) n° 2232/96 et (CE) n° 110/2008 et la directive 2000/13/CE ; b) Dans une limite de 30 % en poids du produit fini : sucres

LEGIARTI000021010632

—

Blaye B 75 Côtes de Bourg B 75 Côtes de Bordeaux Saint-Macaire (Sec) B 60 Graves B 68 Pessac-Léognan B 66 Graves de Vayres B 78 Sainte-Foy Bordeaux B 75 Entre-Deux-Mers B 75 Entre-Deux-Mers Haut-Benauge B 75 Bordeaux avec sucres

LEGIARTI000027377710

—

GRAVES DE VAYRE (sec) B 70 SAINTE-FOY-BORDEAUX (sec) B 67 GRAVES B 63 PESSAC-LÉOGNAN B 58 BORDEAUX (avec sucres

LEGIARTI000024536397

—

calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 172,60 38,30 210,90 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar et 15 °C) 260,00 53,20 313,20 Calcaires et grès bitumineux ou asphaltiques non destinés à la distillation

LEGIARTI000028325292

—

calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 183,40 40,70 224,10 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar et 15 °C) 276,40 56,50 332,90 Calcaires et grès bitumineux ou asphaltiques non destinés à la distillation

LEGIARTI000022445241

—

Lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 166,4 36,9 203,3 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar et 15 °C) 250,7 51,3 302 Calcaires et grès bitumineux ou asphaltiques non destinés à la distillation

Article Annexe

—

calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 163,1 36,2 199,3 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar et 15 °C) 245,8 50,3 296,1 Calcaires et grès bitumineux ou asphaltiques non destinés à la distillation

Article L671-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 28 > 35

Code rural (nouveau)

indications géographiques ; c) De ne pas respecter les dispositions relatives à la plantation de vignes mères de porte-greffes et à la production de bois et plants de vigne fixées en application de l'article L. 661-4 ; d) De ne pas procéder à la distillation

Article D665-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 47 > 60

Code rural (nouveau)

opération de transformation du raisin : - en livrant tout ou partie des marcs de raisins et des lies de vins obtenus à des catégories d'opérateurs définies par arrêté des ministres chargés de l'agriculture et du budget et comprenant notamment les distillateurs

LEGIARTI000029572275

—

autres cépages R 198 Comité régional Cognac Pineau des Charentes B 160 (*) Pineau des Charentes Rs 160 (*) Pineau des Charentes R 160 (*) Comité régional Provence-Corse Cassis B 170 Cassis Rs 170 (*) Richesse en sucre

LEGIARTI000030253823

—

Bordeaux (sec) B 72 Bordeaux + dénomination Haut-Benauge (sec) B 60 Côtes de Bourg, Bourg, Bourgeais B 70 Entre-Deux-Mers B 71 Entre-Deux-Mers + dénomination Haut-Benauge B 71 Graves de Vayres (sec) B 70 Pessac-Léognan B 60 Bordeaux (avec sucres

Article Annexe II

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Saint Louis Sucre - Eppeville 106 054 104 211 102 348 100 464 98 561 96 639 94 693 92 741 795 711 FR000000000000054 BONDUELLE EUROPE LONG LIFE BONDUELLE EUROPE LONG LIFE ESTREES-MONS 17 203 15 397 13 637 6 158 5

Article 5

—

l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2715 ; -annexe I-5.11 de l'arrêté du 25 mai 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2250 (production par distillation

Article 1587

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

Code général des impôts

pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg ; – 85,90 € par 100 000 mètres cubes extraits à 1 bar et 15° C pour le gaz carbonique ; – 384,30 € par millier de tonnes nettes livrées pour les calcaires et grès bitumineux ou asphaltiques (non destinés à la distillation

Article Annexe I

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développement local 1 659 986 257 13 910 684,83 Versement forfaitaire CEA-CEP 4 857 474 097 40 705 632,93 Taxe de consommation sur tabacs et alcools importés 190 982 387 1 600 432,40 Taxe sur la production de boissons alcoolisées et produits sucrés

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