CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 233 résultats pour « transports specialises »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe N
les diplômes d'études spécialisées complémentaires d'allergologie et immunologie clinique ou de chirurgie orthopédique et traumatologie.
Article Annexe G
D) Cinq semestres dans des services hospitaliers agréés pour un autre diplôme d'études spécialisées ou pour un diplôme d'études spécialisées complémentaires, notamment de cancérologie, d'allergologie et immunologie clinique, de médecine vasculaire, de
Article Annexe U
II - Formation pratique a) Trois semestres dans des services de gynécologie-obstétrique agréés pour le diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique. b) Trois semestres dans des services agréés pour les diplômes d'études spécialisées de gynécologie
Article 44
de qualification de praticien certifié s'engagent, à compter du jour de leur entrée dans cette formation, à rester en position d'activité pour une durée égale au double du temps des formations initiale et spécialisée qu'ils ont suivies.
Article R611-23-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 07
Le greffier du tribunal de commerce saisi transmet aussitôt le dossier au président du tribunal de commerce spécialisé désigné, avec une copie de l'ordonnance de renvoi.
Article L214-154
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 70
Un fonds professionnel spécialisé prend la forme : -d'une SICAV.
Article 23
Les questions entrant dans la compétence de la formation spécialisée du comité ou des formations spécialisées mentionnées à l'article 5, dont l'examen a été demandé par la moitié au moins des représentants titulaires du personnel sont inscrites à cet
Article 9
Sur proposition de l'enseignant coordonnateur du diplôme d'études spécialisées, les étudiants de troisième cycle peuvent obtenir de la commission mentionnée à l'article 8 ci-dessus une équivalence d'une partie des enseignements requis pour l'obtention
Article 7
La période d'enseignement mentionnée à l'article 2 donne lieu à un contrôle continu de connaissances, réalisé par l'établissement spécialisé de formation.
Article Annexe II - IV. Maquette 3
FORMATION SPÉCIALISÉE TRANSVERSALE CANCÉROLOGIE
Article Annexe II - IV. Maquette 9
FORMATION SPÉCIALISÉE TRANSVERSALE DOULEUR
Article 15
La formation spécialisée formule ses avis :
Article Annexe II - II. Maquette 1
DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES D'ALLERGOLOGIE
Article Annexe II - I. Maquette 11
DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES D'OPHTALMOLOGIE
Article D6124-177-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20
Le médecin coordonnateur est spécialisé :
Article D6124-177-45
Article 423-33
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent aux fonds professionnels spécialisés constitués en application, selon le cas, du deuxième alinéa de l'article L. 214-7-4, du deuxième alinéa de l'article L. 214-8-7, du deuxième alinéa de l'article L
Article 16
Sont membres de la commission en ce qui concerne la filière de santé publique : a) Pour tous les diplômes d'études spécialisés et diplômes d'études spécialisées complémentaires : 1° Deux enseignants de l'une des spécialités de la filière de santé publique
Article L142-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 06 > 96
Toute personne physique ou morale qui produit, transporte, distribue, importe, stocke, exporte ou fournit de l'énergie adresse à l'autorité administrative les données relatives à son activité qui sont nécessaires : 1° A l'application des dispositions
Article 425-21
La constitution, la transformation, la fusion, la scission ou la liquidation d'un organisme de financement spécialisé sont déclarées à l'AMF dans le mois qui suit leur réalisation.
Page 12 · 12 233 résultats