Codes de loi français

Article Annexe I

grains B, muscat à petits grains Rs, muscat ottonel B B 177 11,50 Gewurztraminer Rs, pinot gris G B 202 13,00 Alsace grand cru Kanzlerberg, Alsace grand cru Rangen Riesling B, muscat à petits grains B, muscat à petits

Article Annexe 1

dangereux, incommodes, insalubres ou salissants : Les taux de base des indemnités spécifiques pour les travaux visés à l'alinéa 2 de l'article 8 du présent arrêté résultent de l'arrêté interministériel pris en application de l'article 2 du décret n°

Article 22

l'achèvement doit comporter la justification d'une garantie destinée à assurer, en cas de défaillance d'un ou plusieurs associés, le règlement des appels de fonds nécessaires au paiement du prix d'acquisition des biens sociaux ou à la réalisation des travaux

Article R3711-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 72 > 62

Le médecin coordonnateur informe le médecin traitant désigné dans les conditions de l'article R. 3711-12 et s'assure de son consentement pour prendre en charge la personne.

Article ANNEXE II c

Une demande d'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique est établie sur un document de forme libre reprenant les rubriques qui suivent.

Article 13

La réception nationale par type de petites séries est une réception conduisant à la production de véhicules :

Article D214-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 26

Les missions des relais petite enfance prévus à l'article L. 214-2-1 sont les suivantes :

Article R3711-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 72 > 62

Le juge de l'application des peines adresse au médecin coordonnateur la copie des pièces de la procédure utiles à l'exercice de sa mission. Le médecin coordonnateur lui restitue ces pièces lorsqu'il cesse de suivre la personne.

Article Annexe

réalisant des travaux d'aménagement finitions sur un ou plusieurs chantiers.

Article 3

Elle est responsable des procédures d'amélioration de la qualité de la prise en charge des mineurs et coordonne la mise en œuvre des méthodes et des outils développés à cette fin. Elle participe à la promotion de la santé des jeunes pris en charge.

Article 3

Réaliser la couverture de combles à deux versants en petits éléments. 2. Réaliser la couverture de combles de formes diverses en petits éléments. 3. Réaliser en zinc la couverture et les évacuations des eaux pluviales.

Article R2351-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 72 > 88

Dans les documents de la consultation, l'acheteur peut demander aux soumissionnaires d'indiquer dans leur offre la part du marché qu'ils ont l'intention de sous-contracter à des tiers, notamment à des petites et moyennes entreprises au sens de la recommandation

Article D312-159-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 61 > 01

sein de l'établissement ; 2° Le temps d'activité au titre de la coordination médicale et de l'organisation de la présence du médecin coordonnateur dans l'établissement.

Article 5

Les données nominatives utilisées dans ce traitement sont les suivantes : - nom ; - prénom ; - fonction ; - attribution ; - corps de la fonction publique ; - coordonnées d'implantation ; - coordonnées de communication ; - éventuellement, photographie

Article 5

L'arrêté du 28 février 2005 qualifiant d'aéroports coordonnés les aéroports de Nice-Côte d'Azur et de Cannes-Mandelieu à certaines périodes de l'année et désignant le coordonnateur de ces aéroports est abrogé.

Article 8

Elle effectue des travaux de synthèse et établit notamment les comptes de la santé et les comptes de la protection sociale.

Article 7

Conformément aux dispositions de l'article 23 du décret du 16 janvier 2004, la commission interrégionale de coordination regroupe les coordonnateurs locaux de la spécialité.

Article 8

Une commission pédagogique interrégionale se réunit sur convocation de l'enseignant coordonnateur ou, le cas échéant, des enseignants coordonnateurs, pour examiner le contenu et les modalités d'enseignement et de validation des unités d'enseignement dont

Article Annexe 1

. - Coordonnées de l'interlocuteur innovation au sein de l'entreprise ou de la société Nom : C. - L'entreprise ou la société satisfait-elle à la définition des micro, petites et moyennes entreprises donnée à l'annexe I au règlement (CE) n° 651/2014 de

Article ANNEXE

entièrement coordonnés.