SARL étaient également prises par Jean X..., qui se trouvait dans les locaux de la SCMR, jouxtant le parc de Love Auto, et à qui il était donc facile d'aller rendre compte, pour les embauches, les ventes

En revanche, il convient d'exclure la part d'activité de la vente de croisières en ligne, de la société Switch.

Il rappelle qu’un bail a été conclu le 1er octobre 2020 et a pris fin le 30 septembre 2023 suite à in congé délivré pour vente.

Vu la requête, enregistrée le 3 décembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SAS PHB Distribution, dont le siège est 1903 rue Pierre Loti Domaine de Salle à Bouc-Bel-Air

société mais plutôt d'avoir tardé à le faire, que l'expertise, comme les déclarations des vendeurs, font apparaître que les pertes subies par cette société étaient dues exclusivement aux rayons de boucherie

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile SIERRA VICTOR, dont le siège est à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), quartier Malbergue

, la SARL SE J-P LENGLET-BOUCHERIE SAINT-JACQUES, MM.

civile), au profit de : 1°) La SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DELTA CERELALES société anonyme, dont le siège social est sis aux Angles (Gard), route de Nîmes, 2°) La COOPERATIVE AGRICOLE DE VENTE

vous exercez les fonctions de boucher, nous avons constaté que vous emportiez de la marchandise du point de vente sans l'avoir préalablement payée.

G... l'avait contactée au téléphone pour venir chez elle et lui rendre les clefs de son appartement ; qu'ils s'étaient finalement contactés, disputés et Mme S... lui avait indiqué ne pas souhaiter le voir

, charcuterie, traiteur, vente de plats à emporter, livraison à domicile, Par jugement en date du 02/05/2025, le tribunal de commerce a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la

a rejeté ses demandes de dérogation à la règle du repos des salariés le dimanche présentées pour ses magasins de Marseille-Prado, Port-de-Bouc et Marseille-Saint-Just ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir

délivré le 1er octobre 2012 par le maire de Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), ainsi que la décharge de cette taxe et, d'autre part, l'annulation du titre exécutoire émis à la même date pour le recouvrement

Marseille d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 1er juillet 2015 par laquelle la Commission nationale d'aménagement commercial a rejeté sa demande tendant à porter de 997 m2 à 2463 m2 la surface de vente

pour lui éducation rime avec sexualité ; que, pour faire apprendre l'alphabet à ses enfants, il se sert d'images sexuelles, zizi, nichon ou scatologique, proutt dessinant un anus laissant échapper un vent

Z], décédé, contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône

Antoine X..., demeurant à Eyragues (Bouches-du-Rhône), Résidence Les Carpons, 2 ) de Mme Germaine Z..., épouse X..., demeurant à Eyragues (Bouches-du-Rhône), Résidence Les Carpons, 3 ) de M.

En cours d'instance, la société [Y] est venue aux droits des sociétés [Y] Diffusion SAM et Or de Vendôme.