LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois N°U 09-69.674 et X 09-70.321 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un voilier dépendant de la flotte

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE NAVIRE DE PLAISANCE TYPE CHASSIRON 78 MODELE TOUR DU MONDE, VOILIER POURVU D'UN MOTEUR AUXILIAIRE D'UNE

deux [...], ont formé le pourvoi n° A 19-17.740 contre l'arrêt rendu le 8 avril 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Financière des voiles

qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 5 novembre 2015), que, le 9 octobre 2012, la société Semaf, chargée de la gestion d'une course à la voile

d'appel énonce qu'il a repris les affaires de son père au fur et à mesure des démêlés judiciaires de ce dernier et qu'il lui a, en toute connaissance de cause, apporté son concours pour l'achat du voilier

Z... a péri le 19 décembre 1981 dans le naufrage du voilier "VIA", sur lequel il avait embarqué, et qui était gouverné par son propriétaire, M.

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1981, une association dénommée "Transat des Alizés" a été créée pour favoriser le développement des courses croisières hauturières en bateaux à voiles

[G] a pris possession du voilier et l'a abandonné.

constituent une reconnaissance implicite du poids des charges recueillies à son encontre lors des interceptions de ces communications, que, malgré ses efforts et ceux de ses interlocuteurs pour en voiler

carnet d'adresse, un bracelet, un brûleur de chaudière, les justificatifs de ses frais d'essence, les clés de la maison, des coupes anciennes en cristal, des photos et films, des éléments de planche à voile

des cours anglaises litigieuses ; que, cependant, les plans d'exécution et de coffrage établis par l'entrepreneur, sur la base de ces documents et plans de marché et sur lesquels ne figurait pas de voile

réciproques lors d'un séjour d'une durée de douze jours sur une île exotique, séjour pendant lequel ils sont filmés dans leur quotidien, notamment pendant les activités (plongée, équitation, ski nautique, voile

exception de nullité ; Attendu que, pour infirmer cette décision, l'arrêt retient, notamment, que la fiche de comportement établie, à 3 heures 55, par les enquêteurs mentionne un état somnolent, des yeux voilés

X... « et voilà, voilà et tu sais qu'elle a (mot inaudible) dans un magasin », - Z... M... « oui, je suis au courant, je l'ai su hier », - Q...

Ce stage de voile était encadré par M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 16 mai 2007, le voilier appartenant à M.

Voici l'oeuvre en 20 ans !"

de l'entreprise et à ses résultats financiers... il a été décidé de servir une prime de fin d'année, dont le montant est cependant en diminution sensible, comparativement à la prime de bilan octroyée voici