CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

52 616 résultats pour « Feraud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2200731_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

A exerce ses fonctions depuis le 1er septembre 2016, ainsi que le service éducatif auprès du tribunal de Clermont-Ferrand, le centre d'action éducative de Clermont-Ferrand Nord, l'UEMO de Clermont-Ferrand

Source officielle

Page 120 sur 2631

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 057 résultats

Journal officiel
Créations

Feraud, Aurélie, Francoise, Georgette

SIREN 878811157Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

14/07/2026

Voir →

Procédures collectives

FERAUD, Théo

SIREN 903955722Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 23 Avril 2026, désignant liquidateur Me Lorraine AUDA Scp Louis-Lageat & Associés - 264 rue Berthelot - 04100 Manosque . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

14/07/2026

Voir →

Radiations

FERAUD, Serge William Martial

SIREN 561610262Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Radiations

FERAUD, Claude

SIREN 341836690Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Radiations

LA FERAUDE

SIREN 438288805Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

26/06/2026

Voir →

TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d03cd0cdc6046d47090b5f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

], [R] N° RG 24/00147 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JLYT n°: ORDONNANCE Rendue le trois Avril deux mil vingt six par Madame Marie-Elisabeth DE MOURA, Vice-Présidente, du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300836_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par suite, la fin de non-recevoir opposée à ce titre par la commune de Clermont-Ferrand et par M. et Mme C... doit être écartée.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00511_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler, d'une part, la délibération du 20 avril 2018 du conseil municipal

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200843_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Elle soutient que : - elle remplit les critères d'éligibilité à la nouvelle bonification indiciaire dès lors que dans le cadre de son travail à l'UEMO de Clermont-Ferrand/Issoire, elle intervient dans

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007888684

Admin. suprême

29 décembre 1995

29 décembre 1995

délibération du 23 janvier 1989 du bureau du conseil général ; le département demande que le Conseil d'Etat : - annule le jugement du 15 décembre 1988 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24LY02868_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Par une ordonnance n° 2402328 du 30 septembre 2024 la présidente du tribunal administratif de Clermont-Ferrand, juge des référés, a rejeté sa demande.

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241da

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

dent creuse " ; que, dans ses conclusions déposées à l'audience, la société demande à la Cour de surseoir à statuer dans l'attente de la décision à intervenir du tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1905564_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

En tout état de cause, et à supposer, comme s'en prévaut en défense la commune de Biot, que la réalisation des travaux litigieux ferait obstacle à l'évacuation des ferrailles et matériaux présents sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f131

Appel

28 février 2012

28 février 2012

ARRÊT RENDU LE VINGT HUIT FÉVRIER DEUX MILLE DOUZE ENTRE : Madame Marie-Claude X... épouse Y... ... 03200 VICHY Représentant : la SCP ARNAUD (avoué à la Cour/ avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018008001

Admin. suprême

5 décembre 2007

5 décembre 2007

l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche a refusé la validation pour la retraite des services accomplis par lui à temps partiel ou à temps incomplet à la faculté de Clermont-Ferrand

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

69a2e261cdc6046d4708a5aa

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

(63) 7 B chemin de la Source 63000 CLERMONT FERRAND DEMANDERESSE Comparant, concluant, plaidant par Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

69d56d29cdc6046d4772286e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND Monsieur [I] [M] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par la SCP TEILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND Madame [J] [F] [Adresse 6] [Localité

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66878d0d05d6f7f678d49442

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 19 mars 2024, Maître Jean-Louis BORIE (SCP BORIE), du barreau de CLERMONT-FERRAND, s'est constitué avocat dans les intérêts des consorts [Y] [M].

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301343_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Par cette requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand le 5 juin 2023, et un mémoire enregistré le 3 janvier 2024, Mme A, représentée par Me Demars, demande au tribunal

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000364_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Sur l'exception de non-lieu à statuer opposée en défense par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand : 2.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000365_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Sur l'exception de non-lieu à statuer opposée en défense par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand : 2.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000367_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Sur l'exception de non-lieu à statuer opposée en défense par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand : 2.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000368_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Sur l'exception de non-lieu à statuer opposée en défense par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand : 2.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000369_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Sur l'exception de non-lieu à statuer opposée en défense par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand : 2.

Source officielle