Les praticiens contractuels peuvent bénéficier, après avis du comité médical, d'une reprise à temps partiel thérapeutique dans les conditions fixées aux articles L. 323-3 et R. 323-3 du code de la sécurité sociale.

Article Annexe III

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methode=lecture 2.

Article R212-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 54 > 88

Code de la route

qualifications ne réglemente pas la profession, le demandeur doit avoir exercé la profession au cours des dix années précédentes dans un ou plusieurs Etats membres, un an, consécutif ou non, à temps plein ou pendant une durée totale équivalente, à temps partiel

Article R213-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 54 > 88

Code de la route

Article Annexe

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échéant [à compléter] [à compléter] % Garantie incapacité temporaire totale, le cas échéant [à compléter] [à compléter] % Garantie invalidité permanente totale, le cas échéant [à compléter] [à compléter] % Garantie invalidité permanente partielle

Article 4

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Traduction et commentaire (durée : 6 heures), liés à la thématique du programme, d'un texte latin ou grec d'une page environ, accompagné d'une traduction partielle en français. 4. 2.

Article 3

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Sa lecture doit être sûre et non ambiguë. 3. 2. La grandeur à mesurer est l'écart entre le point le plus à l'arrière d'un véhicule et le point le plus à l'avant du véhicule qui le suit immédiatement, dits points de référence.

Article 23

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Ce type de dépistage avec lecture différée de rétinographies peut également contribuer à l’optimisation des ressources médicales consacrées aux soins ophtalmologiques. Les modalités de cette coopération sont définies en annexe 14 du présent texte.

Article 221-V/32

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. - la pression barométrique (2), de préférence corrigée (en indiquant si elle est évaluée en millibars, en millimètres ou en pouces, et si la lecture a été corrigée ou non) ; - la tendance barométrique (le changement survenu dans la pression barométrique

Article 1

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provenant de la pêche de loisir, réglementation de la pêche sous-marine, protection de la faune et de la flore ; - la météorologie : savoir se procurer les prévisions ; connaître l'échelle anémométrique Beaufort et l'état de la mer ; - l'initiation à la lecture

LEGIARTI000036070184

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Ils assurent la responsabilité et la gestion du centre de documentation et d'information (CDI), lieu de formation, de lecture, de culture et d'accès à l'information.

Article Annexe III

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Territoire A - La lecture de cartes à différentes échelles (spatiales et temporelles) permet de caractériser les territoires européens, sous les différents aspects d'un maillage politique dense, récent et mouvant, de la diversité linguistique, de la

Article 2

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le parcours du candidat et ses motivations, dix minutes de mise en situation managériale professionnelle et de questions sur l'actualité du monde sanitaire, social et médico-social-coefficient 5). 3° Une épreuve en langue anglaise consistant en la lecture

LEGIARTI000051777004

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L'épreuve se décompose en : - 10 minutes d'exposé par le candidat du sujet choisi ; Les 25 minutes restantes sont consacrées à des questions sur les ouvrages dont la lecture est mentionnée dans une circulaire annuelle et à l'appréciation par les examinateurs

Article 19

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et le nombre de membres de l'ordre exerçant de manière effective et régulière au sein de ladite succursale ; 5° Le nombre maximum de comptables salariés dont les services peuvent être utilisés par un professionnel ayant été autorisé à exercer partiellement

Article 2

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la retraite, de l'acceptation de la démission, de la radiation des cadres pour abandon de poste ou perte de la qualité de fonctionnaire ; 9° Au maintien en activité au-delà de la limite d'âge ; 10° Aux autorisations d'accomplir un service à temps partiel

Article 4

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Pour l'appréciation de cette durée, les services accomplis à temps incomplet ou à temps partiel sont assimilés à du temps complet.

Article 12

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-Sont restituées aux bénéficiaires des indemnisations ou en cas de décès à leurs ayants droit les sommes prélevées sur les indemnisations par l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer et affectées au remboursement partiel ou total

Article 17

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ce qu'elles concernent la contribution mentionnée au III de l'article L. 136-7-1 du code de la sécurité sociale, sur le produit brut des jeux et sur les gains réalisés à compter du 1er janvier 2001 ; 7° En ce qu'elles concernent la déductibilité partielle

Article 50

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Les fonctionnaires actifs des services de la police nationale peuvent bénéficier du service à temps partiel pour raison thérapeutique dans les conditions fixées aux articles L. 823-1 à L. 823-6 du code général de la fonction publique.

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