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38 436 résultats pour « Danielou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007891606

Admin. suprême

6 décembre 1996

6 décembre 1996

Abdelmalek X..., Rabah D..., Nicolas A..., Mustapha Y..., Daniel Z..., Lucien C..., Heddi B... et le SYNDICAT DES TRAVAILLEURS DE LA METALLURGIE (STRAMP-CFDT), représenté par son secrétaire général ; Vu

Source officielle

Page 124 sur 1922

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CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022155450

Admin. suprême

14 avril 2010

14 avril 2010

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 mai et 6 août 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Daniel A, demeurant ... ; M. et Mme A

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01935

Cassation

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Daniel Y..., domicilié..., 2°/ à Mme Maria Z..., domiciliée..., 3°/ à M. Daniel A..., domicilié..., 4°/ à M. Yves B..., domicilié appartement 390,..., 5°/ à M.

Source officielle
CC

cr

613724facd58014677419f14

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE SAVOIE, en date du 21 novembre 1989 qui, pour vols avec port d'arme et complicité de vol avec port d'arme, les a condamnés respectivement à 15 ans

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2007:CO00078

Cassation

23 janvier 2007

23 janvier 2007

X..., Y..., Z..., A..., J..., Daniel et Gérard B..., H..., et I..., ainsi que Mmes C...et D...ont, sur les conseils de la société Documentation information conseil région Auvergne (la société DICRA), qui

Source officielle
CC

soc

6137236ccd580146774098f4

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tranports Daniel Mayer, société anonyme, dont le siège est ..., en

Source officielle
CC

civ1

6137230fcd58014677404e0a

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

Daniel Y..., demeurant ..., 3°/ de M. François Y..., demeurant ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

soc

Attendu que l'arrêt attaqué a prononcé condamnationc/Mme X

61372313cd5801467740514d

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Daniel X..., demeurant ..., 2°/ de M. Joaquim Z... Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La COUR, en l'audience publique du 1er avril 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

613722b6cd5801467740076a

Cassation

15 janvier 1997

15 janvier 1997

Alberto Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Danielle, Michèle X... née Y..., divorcée Z..., 2°/ de

Source officielle
CC

civ2

61372482cd58014677416130

Cassation

5 octobre 2006

5 octobre 2006

que pour débouter les consorts X... de leur action en responsabilité et indemnisation dirigée contre la banque, l'arrêt énonce que les époux X... n'ont pas été entretenus dans l'illusion de ce que Danièle

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007933353

Admin. suprême

19 juin 1996

19 juin 1996

Daniel M..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007943574

Admin. suprême

23 avril 1997

23 avril 1997

Jacques F..., Mmes Danièle N..., Danièle P..., Mlle Patricia B..., MM.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007821931

Admin. suprême

16 décembre 1991

16 décembre 1991

Jean-Pierre X..., Patrick Z..., Noël A..., Daniel B... et Roland C..., délégués du personnel, - de rejeter la demande présentée par Mme Nicole Y... et par MM.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007620831

Admin. suprême

2 octobre 1985

2 octobre 1985

DANIEL Z... X...

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007981685

Admin. suprême

24 février 1999

24 février 1999

Daniel Y..., demeurant ... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b09

Appel

29 octobre 2003

29 octobre 2003

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8 Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 OCTOBRE 2003 N° 2003/ Rôle N° 03/02046 CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE MEDITERRANEE C/ Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e922

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

Vu les conclusions de Monsieur Roger Z...et Madame Danielle Z...du 6 avril 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd936fb

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Daniel X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300169

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

bis p, clos de murs avec grille sur l'avenue, tenant par devant à l'avenue Jeanne d'Arc, au fond, la rue Clémenceau, d'un coté à droite Monsieur Z..., d'autre coté à gauche Monsieur A..., auteur de Daniel

Source officielle
CC

cr

61372558cd5801467741cee6

Cassation

21 janvier 1991

21 janvier 1991

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 16 février 1990, qui, dans les poursuites exercées contre lui en qualité de gérant de droit et de fait des

Source officielle