Codes de loi français

Article Annexe 3

MODALITÉS DE DÉTENTION, DE DÉSOSSAGE, DE CIRCULATION ET DE COMMERCIALISATION DE CARCASSES, DEMI-CARCASSES, DEMI-CARCASSES DÉCOUPÉES EN UN MAXIMUM DE TROIS MORCEAUX ET QUARTIERS ISSUS D'ANIMAUX DE L'ESPÈCE BOVINE CONTENANT DE L'OS VERTÉBRAL CLASSÉ MATÉRIEL

LEGIARTI000028385549

Installations techniques, matériel et outillage . 218. Autres immobilisations corporelles. 221. Immeubles en location-vente. 2312. Terrains en cours. 2313 (hors 231311). Constructions en cours. 231311.

Article ANNEXE I b

d'étaiement et de travail en hauteur S14. 1 : Les systèmes d'étaiement S15 : Les matériels de coffrage S15. 1 : Les différents types de coffrages S16 : L'outillage, le petit matériel et le matériel de levage S16. 1 : L'outillage et le petit matériel

Article Annexe I

Installation L'hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l'emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant. 4. Bureau d'accueil Ouvert de à (1) 5.

Article EC 14

On doit prévoir le matériel nécessaire pour procéder régulièrement à la recharge et à l'entretien de la batterie et pour vérifier l'efficacité de ces opérations. Ce matériel doit également être installé à poste fixe.

Article 223 a-III/14

Tout renseignement ainsi prescrit peut être fourni grâce à un matériel audiovisuel utilisé à la place du manuel.

Article 240-2.03

. - Matériel d'armement et de sécurité basique des navires de plaisance Le matériel d'armement et de sécurité basique d'un navire de plaisance comprend au minimum les éléments suivants : 1.

Article Annexe

Il exécute en atelier les opérations de préparation des carcasses, de garniture et de finition ; ces opérations nécessitent d'utiliser des matériels et équipements pneumatiques et électriques en toute sécurité.

Article 221-II-1/03-4

Le document décrivant cette procédure doit être conservé à bord du navire afin que celle-ci puisse être appliquée dans des situations d'urgence; elle doit tenir compte des dispositifs existants et du matériel disponible à bord du navire. 2.3 La procédure

Article Annexe I

Protection contre l'incendie Classification des feux, cloisonnement, ventilation, détection ; lutte contre l'incendie : matériels, installations, organisation. 2.3.

Article 46 AGH

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 85

II de l'article 200 quindecies précité, la nature, le montant et la date de paiement des travaux forestiers réalisés ; le cas échéant, les contribuables tiennent également à la disposition de l'administration fiscale le document du fournisseur des matériels

Article R232-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 72

Il est conçu pour éviter tout risque de contamination et de pollution ; 2° Les matériels nécessaires pour procéder au prélèvement et au recueil d'urine, de sang, de salive et de phanères sont fournis soit par l'Agence française de lutte contre le dopage

Article R118-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 91 > 10

décrivant les types d'accidents, quelle que soit leur origine, susceptibles de se produire au cours de l'exploitation et la nature et l'importance de leurs conséquences éventuelles ; 5° La description de l'organisation envisagée des moyens humains et matériels

Article R1243-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 31

Ce dossier comprend : 1° Des informations sur les locaux, les équipements et matériels, le personnel, les procédures et les conventions passées avec les tiers ; 2° Des informations sur le prélèvement des tissus et cellules ; 3° Des informations sur

Article 221-V/27

Les navires qui s'éloignent de plus de 20 milles de la terre la plus proche doivent posséder les documents nautiques, instruments nautiques et matériels divers suivants : 1.1. Ouvrages et documents nautiques.

Article ANNEXE I

Elle spécifie les procédures d'essais destinées à la détermination du niveau de puissance acoustique de ce matériel en vue de l'examen CEE de type et du contrôle de conformité.

Article Annexe I

A2 - LA VENTE À L'EXPORT T1A2 - Prospecter afin d'élaborer une offre adaptée Informations Procédures et méthodes Matériels et logiciels Descriptif des objectifs de la prospection Procédures Logiciel de gestion de bases de données

Article Annexe II

Cette interrogation porte notamment sur : - la connaissance propre au matériel utilisé ; - la visite prévol ; - les consignes de sécurité ; - les règles de circulation de l'aérodrome utilisé.

Article 2

substances ; 5° La durée de présence aux postes de travail concernés ; 6° Les mesures de prévention et de protection mises en oeuvre et celles qui sont prévues en cas d'incident conduisant à une exposition significative des salariés ; 7° La nature des matériels

Article 5

Avant le 30 juin de chaque année, le directeur général adresse au Parlement un rapport sur la direction morale et sur la situation matérielle de la société anonyme Bpifrance.