ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 3,58 % ROYAUME-UNI RP (Londres - OMI) 0,22 % RWANDA - 0,23 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS 3,58 % SAINTE-LUCIE 3,58 % SAINT-SIÈGE 0,25 % SAINT-VINCENT-ET-LES GRENADINES 3,58 % SALVADOR 3,54 % SÃO TOMÉ-ET-PRINCIPE

LEGIARTI000028392912

—

5,09 % RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 4,13 % RUSSIE (Moscou) ― 6,53 % RWANDA ― 3,17 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES ― 2,93 % SAINTE-LUCIE ― 2,93 % SAINT-SIEGE 0,32 % SAINT-VINCENT-ET-LES GRENADINES ― 2,94 % SALVADOR ― 0,20 % SAO TOME-ET-PRINCIPE

LEGIARTI000030087054

—

villes) - 2,19 % RUSSIE (Ekaterinbourg) - 0,23 % RUSSIE (Moscou) - 2,19 % RWANDA 4,99 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS 2,91 % SAINTE-LUCIE 2,91 % SAINT-SIÈGE 0,50 % SAINT-VINCENT-ET-LES GRENADINES 2,91 % SALVADOR 5,11 % SAO TOMÉ-ET-PRINCIPE

Article Annexe à la décision

—

Article 7 L'ASN adopte des avis, des décisions à caractère réglementaire, des décisions individuelles et d'autres décisions sans caractère réglementaire, ces dernières valant engagement de sa part : positions de principe, notes de politique générale

LEGIARTI000025071853

—

RUSSIE (autres villes) ― 2,65 RUSSIE (Moscou) ― 1,67 RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 1,18 RWANDA 6,35 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS 2,71 SAINT-SIÈGE ― 0,77 SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES 2,71 SAINTE-LUCIE 2,71 SALVADOR 3,23 SAO TOMÉ-ET-PRINCIPE

LEGIARTI000026420916

—

4,23 RUSSIE (autres villes) ― 1,86 RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 1,86 RUSSIE (Moscou) ― 1,86 RWANDA 2,10 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 7,32 SAINTE-LUCIE 7,32 SAINT-SIEGE 0,36 SAINT-VINCENT-ET-LES GRENADINES 7,32 SALVADOR 4,37 SAO TOME-ET-PRINCIPE

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

Code de l'action sociale et des familles

La protection juridique qui lui est garantie s'exerce en vertu des principes énoncés dans la présente charte.

LEGIARTI000026080549

—

3,62 RUSSIE (autres villes) 8,17 RUSSIE (Ekaterinbourg) 8,17 RUSSIE (Moscou) 8,17 RWANDA 3,61 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 10,00 SAINTE-LUCIE 10,00 SAINT-SIEGE 0,23 SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES 10,00 SALVADOR 1,88 SAO TOME-ET-PRINCIPE

Article Annexe

—

Principe Séchage et broyage de l'échantillon. Minéralisation. Mise en solution des cendres. Précipitation des oxalates. Mesure de l'activité b du précipité. 3. Matériel et réactifs 3.1. Matériel : 3.1.1. Étuve ventilée. 3.1.2.

Article L123-19-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 97 > 59

Code de l'environnement

-Le présent article définit les conditions et limites dans lesquelles le principe de participation du public, prévu à l'article 7 de la Charte de l'environnement, est applicable aux décisions, autres que les décisions individuelles, des autorités publiques

Article Annexe

—

SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS 6,31 % SAINTE-LUCIE 6,31 % SAINT-SIÈGE 0,62 % SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES 6,31 % SALVADOR 7,54 % SAO TOMÉ-ET-PRINCIPE

Article ANNEXE III

—

collecte des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyer et collectés par le service de propreté de la gestion des déchets (SPGD) ou par le service propreté des collectivités territoriales et assure à cet égard le respect du principe

LEGIARTI000027646987

—

1,51 % RUSSIE (Ekaterinbourg) 1,51 % RUSSIE (Moscou) 1,51 % RWANDA - 2,36 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS 9,86 % SAINTE-LUCIE 9,86 % SAINT-VINCENT-ET-LES GRENADINES 9,86 % SALVADOR - 0,98 % SAO TOMÉ-ET-PRINCIPE

Article L631-19-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 29

Code de commerce

L'expert est tenu de respecter le principe du contradictoire. Lorsque le tribunal statue sur la demande prévue aux 1° ou 2°, les débats ont lieu en présence du ministère public.

Article L141-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 49

Code de l'énergie

Ce volet définit, le cas échéant, les conditions dans lesquelles les collectivités et les opérateurs publics peuvent mettre en œuvre des actions de maîtrise de la demande d'énergie et les principes qu'elles doivent respecter en matière, notamment, de

Article Annexe Ib

—

C 232 - Déterminer les mesures de précaution Recensement des mesures préventives ou curatives Énoncé des critères retenus : conformité, efficacité, coûts...

Article Annexe

—

PREMIÈRE PARTIE PRINCIPES GÉNÉRAUX D'AMÉNAGEMENT AGRICOLE, TOURISTIQUE ET FORESTIER EN MONTAGNE 1. Règles d'urbanisme 1.1.

LEGIARTI000036674528

—

Les spécificités de l'Etat ne justifient pas, dans le domaine des prêts et avances, un écart par rapport aux principes comptables applicables aux entreprises, tant du point de vue de la comptabilisation que de celui de l'évaluation.

LEGIARTI000036674555

—

LEGIARTI000046673650

—

Article 2 Composition et principes d'adhésion et de retrait du regroupement Normandie Université Dans le cadre de l'article L. 718-2 du code de l'éducation, Normandie Université organise une coordination territoriale sous la forme d'un regroupement à

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