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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

66a099072be3e083f4fad4ca

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[B] [S], exploitent chacune un salon de coiffure- parfumerie- soins de beauté au sein d'un centre commercial.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ecff542d85a267f3c797

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

. *** FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La société à responsabilité limitée Unique Beauty Indian créée en 2014 exploite un salon de beauté à [Localité 7] (94).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6855d449aee47295cf5fae33

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Ainsi que le relève la [3], si le caractère des allergies de madame [S] nécessitait l'absence de tout contact avec d'autres collaborateurs utilisant comme beaucoup de gens des produits d'hygiène ou de beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c789a9834ffd825faaf

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

usage cosmétique; laits de toilette; produits de démaquillage; déodorants (désodorisants à usage personnel); baumes autres qu'à usage médical; gels et préparations pour la douche et le bain; masques de beauté

Source officielle
CA

2ème chambre

66162bea99851e0008f1e7bc

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Dans ces locaux, la Sarl Anaïs exploite un fonds de commerce de parfumerie et d'institut de beauté.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502896_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Sur la recevabilité de l’intervention volontaire : L’association CSBC a pour objet, aux termes de l’article 2 de ses statuts, « la sauvegarde, la mise en valeur et le développement des beautés naturelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2606916_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

juillet 2026 et que son objet social, étroitement lié aux élèves, à leurs parents et à la scolarité, ne lui permet pas d’organiser un salon de l’entrepreneuriat dont les thématiques sont le bien-être, la beauté

Source officielle
CA

12e chambre

6034c7dea7cca0b2a500da80

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY, Par contrat en date du 27 octobre 1992, la SCI NES a donné à bail à la société BEAUTE

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028047762

Admin. suprême

7 octobre 2013

7 octobre 2013

comprenant un hypermarché à l'enseigne Carrefour de 8 000 m², quatorze moyennes surfaces, spécialisées dans l'équipement de la maison, l'équipement de la personne, la culture et les loisirs, l'hygiène - beauté

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203817_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

des édifices religieux, des places et voies publiques, sur une partie du territoire de la ville de Nice ci-après définie : les places et parvis Garibaldi, Rossetti, Magenta, Général de Gaulle, Ile de beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162776ca2bc6369e8386cd1

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

la société José Saint Gil et Mme [T] agissant tant en son nom personnel que pour le compte de la société en formation Beauty Sun portait sur un fonds de commerce de 'coiffure, parfumerie, soins de beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162c1c234defd4c4b3b4572

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

l'exception du cuir chevelu et en classe 5 les produits pour l'hygiène et les soins de la peau, à l'exception du cuir chevelu, ayant constaté que la société CLAIRJOIE offrait à la vente un baume de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 23 Février 2001c/GAUTHIER Grégory Roger Michel et BEURQ Jean-Marie

6253c889bd3db21cbdd858c8

Appel

1 août 2001

1 août 2001

Cependant, il ne peut être sérieusement contesté que le fait d'avoir ses origines, plus ou moins lointaines, dans la l'Ile de Beauté constitue le principal trait commun de la population revendiquant légitimement

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163fdd6b83ec65bfc4454b6

Appel

19 janvier 2010

19 janvier 2010

D'autre part aux termes d'articles de presse parus dans des revues aussi variées que l'Argus de la Presse, Parents, le livre des grandes marques ou les sites internet de l'Express, du Club des Créateurs Beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19c

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

représenté par la SCP GUY NARRAN, avoués assisté de la SCP BEAUTE-LEVI-LEVI, avocats APPELANT d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, décision attaquée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd6d

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

X... en arrêt maladie à compter du 15 avril) et l'institut Coeur de Beauté ; qu'en définitive, il s'agit de dysfonctionnements limités, intervenus dans une période où la société MATIS, connaissait des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad7a

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

M. et Mme Y... ont créé la société Atlantic Beauty pour exploiter un institut de beauté dans le cadre d'un contrat de franchise avec la société Internationale Esthétique titulaire de la marque Epil Center

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93818

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SCI NAVIGA prise en la personne de son representant legal en exercice 4 bis Avenue du Val de Beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94511

Appel

28 février 2019

28 février 2019

R... exerçant sous l'enseigne Emv-Forme&Beauté. Son licenciement pour abandon de poste lui a été notifié par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 13 octobre 2015.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01846

Cassation

13 septembre 2012

13 septembre 2012

de renforcer les fonds propres et les capacités d'autofinancement pour les dépenses de marketing et commerciales indispensables à notre maintien comme leader dans le domaine de l'accessoire hygiène beauté

Source officielle

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

SIREN 433106606GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration.

29/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

SIREN 433106606GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration, le capital.

25/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BESSAULT

SIREN 847717030GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Modification du capital.

23/08/2020

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BESSAULT

SIREN 847717030GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

L'acquisition, la propriété, la location, la sous-location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement.

10/02/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LE PETIT BESSAULT

SIREN 482302023GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

15/08/2017

Voir →