matelas-transats mis à la disposition de sa clientèle, qui ne saurait s'élever à plus de 85 ; - elle s'est, indirectement, immiscée dans sa gestion et a voulu critiquer la gestion de la plage par le biais

A pouvait suivre l'état d'avancement de son dossier par le biais des téléservices de l'établissement ; - le site internet n'indique pas que le dossier est complet lorsque la demande de délivrance de

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mars 2025, le conseil départemental de l’ordre des médecins de la Gironde, représenté par Me Biais, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la

Mme B, ressortissante algérienne, est titulaire d'un certificat de résidence valable du 6 septembre 2023 au 5 septembre 2024 dont elle a sollicité, par le biais de la plate-forme " Administration numérique

bénéficié à ce titre d’une carte de séjour pluriannuelle valable du 8 octobre 2019 au 7 octobre 2023 dont il a sollicité le renouvellement et la délivrance d’une carte de résident le 10 août 2023 par le biais

Par un courrier, adressé par le biais de l'application Télérecours le 15 décembre 2022 et dont il a été accusé réception le jour-même, auquel était joint le formulaire prévu par l'article R. 772-7 du code

titre de séjour portant la mention « visiteur » valables du 17 juillet 2024 au 16 juillet 2025, qu’ils ont déposé des demandes de titres de séjour en qualité d’ascendants à charge de Français par le biais

dès lors qu’il était titulaire d’un visa de long séjour valant titre de séjour valable du 15 janvier 2025 au 14 janvier 2026, qu’il a déposé une demande de renouvellement de ce titre de séjour par le biais

carte de séjour temporaire portant la mention « étudiant » valable du 14 février 2025 au 13 février 2026, qu’il a déposé une demande de renouvellement de ce titre de séjour le 23 octobre 2025 par le biais

et deux mois après le dépôt initial de la demande ; s'il effectue régulièrement des voyages au Maroc afin de rendre visite à son épouse avec laquelle il entretient des relations quotidiennes par le biais

exposés par LMDC Article 3 - Engagements de la société NMG La Société NMG s'engage à verser la somme de 27.000 euros selon les modalités suivantes : en DIX (10) échéances de 2.700 euros chacune, par le biais

susceptible de combattre le moyen présenté en défense à savoir que les agents qui assurent 60 % du chiffre d'affaires par des prestations non pérennes peuvent être contactés au siège de l'entreprise, par le biais

le gérant était Emile X... et dont l'objet était la prise de participation et l'achat de matériel médical en vue de sa location ainsi que la réalisation d'opérations concernant la recherche médicale, bio-médicale

Cette procédure se fonde, pour l'essentiel, sur des grilles de questions adressées aux principaux collaborateurs de la personne évaluée par le biais d'une base de données sécurisée en réseau, dont l'anonymat

635,88 euros, outre 5,75 euros au titre des frais accessoires de mise en demeure ; ATTENDU que ladite ordonnance exécutoire a été signifiée le 09 Janvier 2025 ; ATTENDU que Monsieur [X] [W] a, par le biais

essentiellement que la séance est constituée par la mise en oeuvre d'un seul et même processus intellectuel qui débute lors de la confrontation d'un médecin au cas d'un patient et qui, se poursuivant par le biais

PERMETTRAIT " PAR LE BIAIS DU REPORT D'APPEL DE CES DERNIERS CONTRE L'ASSUREUR " D'OBTENIR UNE CONDAMNATION DE CELUI-CI A REPARER LE DOMMAGE CAUSE; MAIS ATTENDU QUE LE DELAI D'APPEL N'AVAIT PAS COURU

DU PERSONNEL QUI DEVAIENT AVOIR LIEU LES 11 ET 12 AVRIL 1979 A L'USINE DE FLIXECOURT DE LA SOCIETE SAINT-FRERES, AU MOTIF ESSENTIEL QU'EN ADMETTANT LA REGULARISATION DELA SITUATION DE TORQUEO PAR LE BIAIS

L'EXPIRATION DE CETTE PERIODE, SI LES RESULTATS ETAIENT SATISFAISANTS, UN NOUVEAU CONTRAT, A DUREE INDETERMINEE, SERAIT ETABLI ; QUE LA COUR D'APPEL A ESTIME QUE LA SOCIETE AVAIT CHERCHE, PAR LE BIAIS

civile, Vu l'instance en cours, ayant le n° de rôle 2024F00366, introduite sur assignation, opposant la SARL FACIL UNTIL et la SARL MARCHAND VEHICULES OCCASIONS à la SAS JEAN LAIN AUTOSPORT, puis par le biais