CodexAI

par KI

Workspace

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

18 472 résultats pour « ordonnance du 24 juin 2004 »

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 8

—

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 6 juin 2006

Article 9

—

A créé les dispositions suivantes : Arrêté du 6 juin 2006

Article 12

—

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 6 juin 2006

Article 21

—

I. - Le présent décret entre en vigueur le 1er juin 2009.

Article 5

—

-Décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 Art. 5

Article 3

—

La présente expérimentation est autorisée jusqu'au 4 juin 2015.

Article 2

—

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 15 juin 2017.

Article 14

—

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 6 juin 2006

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 33

Arrêté du 23 février 1985 modifiant l'arrêté du 4 juillet 1962 modifié relatif aux modalités de fixation du montant du cautionnement auquel sont astreints les agents comptables des organismes de sécurité sociale.

Le présent arrêté prend effet à partir du 1er juin 1985.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 43

Arrêté du 2 mai 1985 relatif aux conditions d'étiquetage des peintures marines antisalissures.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter du 15 juin 1985.

Article 3

—

Le présent décret s'applique jusqu'au 1er juin 2021 inclus.

Article 5

—

- ARRÊTÉ du 8 juin 2015 Art. Annexe

Article 3

—

La souscription doit intervenir le 22 juin 1983 au plus tard.

Article 3

—

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 18 juin 2009

Article 4

—

Les obligations seront amorties en totalité le 2 juin 1992 par remboursement au pair.

Article 6

—

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 29 juin 1992

Article 14

—

Le présent décret est applicable jusqu'au 30 juin 2014.

Article 3

—

A abrogé les dispositions suivantes : Arrêté du 9 juin 1975

Article 7

—

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 6 juin 2006

Article 12

—

Le présent décret est applicable jusqu'au 30 juin 2014.

Page 126 · 18 472 résultats

← Précédent Suivant →