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17 237 résultats pour « Alexine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_22PA03621_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

A est associé et gérant des sociétés Alexis Taxis, Créteil Taxi, Confort Eclair Voyages Parisiens, Euromo Taxis et Jelar Taxis.

Source officielle
CC

civ2

613723cbcd5801467740e424

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Révolution 1789, 51000 Châlons-en-Champagne, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1999 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de la société Transports Alloin

Source officielle
CC

civ2

613724d2cd58014677418a56

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

X... a cédé à la société Vidéopole aux droits de laquelle est venue la société UPC France (société UPC) les participations qu'il détenait dans les sociétés du groupe Alain X... associés (ACA) ; que cette

Source officielle
CC

cr

6079a8d59ba5988459c4f115

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

Alain, - A... Pierre, - B... Chantal, épouse C..., - D... Soline, épouse E..., - F...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Mme Françoise X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02495

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

gendarmerie le 6 Juin 2008 a expliqué qu'il avait proposé la vente et fixé le prix, qu'il avait consenti d'autres avantages à ses fils Jean-Pierre et Claude, qu'il n'avait pas de nouvelles de ses fils Alain

Source officielle
CC

cr

STIA, en date du 28 juin 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Alain Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01369

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Alain Y... du chef de mise en danger d'autrui, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 15 mai 2018 où étaient

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a016edd6bd9057dc56d00

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP EGERIA AVOCATS ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° :

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a016fdd6bd9057dc56d02

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP EGERIA AVOCATS ARRÊT du : 09 MAI 2022 N°

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a016fdd6bd9057dc56d04

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP EGERIA AVOCATS ARRÊT du : 09 MAI 2022 N°

Source officielle
CC

civ3

61372175cd580146773f3e95

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Roger X..., demeurant Durbet, Allemans (Dordogne), 2°/ de Mme X..., née Z..., demeurant Durbet, Allemans (Dordogne), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdbd

Appel

28 novembre 2008

28 novembre 2008

PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES De nationalité italienne, Paolo X...a été embauché en 1988 en qualité de juriste par la société ALENIA AREONAUTICA SPA ayant son siège social à Naples.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e76797cdc6046d47024dda

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ286 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101438

Cassation

11 décembre 2013

11 décembre 2013

attaqué, que la société General Electric Information Services (société GEIS) a consenti à la société Alcatel Thomson Espace (société Alcatel) aux droits de laquelle se trouve la société Thales Alcatel Alenia

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CA

Référés

69fc231ecdc6046d47e16908

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Chambre commerciale (N° RG 25/03498) O R D O N N A N C E Le six mai deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Alexis

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6979d9b3cdc6046d47f5cc0e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

judiciaire d'Orléans en date du 25 janvier 2026 à 12h17 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68edd8f887178132e19350d2

Appel

12 octobre 2025

12 octobre 2025

tribunal judiciaire d'Orléans en date du 10 octobre 2025 à 14h19 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Alexis

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65321b389e4ea48318f5af49

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

d'appel de PARIS - Pôle 4-9 A - RG n° 23/05781 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 6] (75) [Adresse 3] [Localité 4] représenté et assisté de Me Alexis

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69cd75a2cdc6046d47c83834

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

: 01 Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE DEMANDEURS Monsieur [C] [F], demeurant [Adresse 1] Madame [R] [Y], demeurant [Adresse 1] représentées par Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

673d80042ef9cbf408e1f904

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

judiciaire d'Orléans en date du 02 octobre 2024 à 15h20 Nous, Alexandre David, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

673d80042ef9cbf408e1f906

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

judiciaire d'Orléans en date du 02 Octobre 2024 à 15h27 Nous, Alexandre David, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis

Source officielle

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