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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22PA03621_20230628
28 juin 2023
A est associé et gérant des sociétés Alexis Taxis, Créteil Taxi, Confort Eclair Voyages Parisiens, Euromo Taxis et Jelar Taxis.
civ2
613723cbcd5801467740e424
13 décembre 2001
Révolution 1789, 51000 Châlons-en-Champagne, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1999 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de la société Transports Alloin
613724d2cd58014677418a56
23 novembre 2006
X... a cédé à la société Vidéopole aux droits de laquelle est venue la société UPC France (société UPC) les participations qu'il détenait dans les sociétés du groupe Alain X... associés (ACA) ; que cette
cr
6079a8d59ba5988459c4f115
13 avril 2005
Alain, - A... Pierre, - B... Chantal, épouse C..., - D... Soline, épouse E..., - F...
édure suiviec/Mme Françoise X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02495
2 novembre 2017
gendarmerie le 6 Juin 2008 a expliqué qu'il avait proposé la vente et fixé le prix, qu'il avait consenti d'autres avantages à ses fils Jean-Pierre et Claude, qu'il n'avait pas de nouvelles de ses fils Alain
STIA, en date du 28 juin 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Alain Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01369
26 juin 2018
Alain Y... du chef de mise en danger d'autrui, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 15 mai 2018 où étaient
Chambre Civile
627a016edd6bd9057dc56d00
9 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP EGERIA AVOCATS ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° :
627a016fdd6bd9057dc56d02
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP EGERIA AVOCATS ARRÊT du : 09 MAI 2022 N°
627a016fdd6bd9057dc56d04
civ3
61372175cd580146773f3e95
6 mars 1991
Roger X..., demeurant Durbet, Allemans (Dordogne), 2°/ de Mme X..., née Z..., demeurant Durbet, Allemans (Dordogne), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi,
Cour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdbd
28 novembre 2008
PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES De nationalité italienne, Paolo X...a été embauché en 1988 en qualité de juriste par la société ALENIA AREONAUTICA SPA ayant son siège social à Naples.
Trib. de Commerce
69e76797cdc6046d47024dda
17 avril 2026
D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ286 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101438
11 décembre 2013
attaqué, que la société General Electric Information Services (société GEIS) a consenti à la société Alcatel Thomson Espace (société Alcatel) aux droits de laquelle se trouve la société Thales Alcatel Alenia
Référés
69fc231ecdc6046d47e16908
6 mai 2026
Chambre commerciale (N° RG 25/03498) O R D O N N A N C E Le six mai deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Alexis
Chambre des Rétentions
6979d9b3cdc6046d47f5cc0e
27 janvier 2026
judiciaire d'Orléans en date du 25 janvier 2026 à 12h17 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis
68edd8f887178132e19350d2
12 octobre 2025
tribunal judiciaire d'Orléans en date du 10 octobre 2025 à 14h19 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Alexis
Pôle 4 - Chambre 9 - A
65321b389e4ea48318f5af49
19 octobre 2023
d'appel de PARIS - Pôle 4-9 A - RG n° 23/05781 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 6] (75) [Adresse 3] [Localité 4] représenté et assisté de Me Alexis
REFERES CONSTRUCTION
69cd75a2cdc6046d47c83834
1 avril 2026
: 01 Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE DEMANDEURS Monsieur [C] [F], demeurant [Adresse 1] Madame [R] [Y], demeurant [Adresse 1] représentées par Me Alexis
673d80042ef9cbf408e1f904
4 octobre 2024
judiciaire d'Orléans en date du 02 octobre 2024 à 15h20 Nous, Alexandre David, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis
673d80042ef9cbf408e1f906
judiciaire d'Orléans en date du 02 Octobre 2024 à 15h27 Nous, Alexandre David, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis
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