Les remorques-citernes, sans moyen de traction, doivent être entourées de personnel en nombre suffisant pour les déplacer en cas de besoin. III-4. Avitaillement par oléoréseau En aucun cas, l'oléoréseau ne doit être utilisé comme prise de terre.

Article Annexe Ia

—

Assurer le déplacement d'un aéronef moteur coupé (roulage, tractage, parcage) 3.6.

LEGIARTI000033287856

—

Articles 135-3 à 135-5 Décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 relatif aux créations, transferts et suppressions d'office de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres

Article 1

—

interministérielle d'inspection du logement social dans le cadre de la création de l'Agence nationale du contrôle du logement social ; 46° Le transfert à La Défense des services du commissariat général au développement durable implantés à Paris ; 47° Le déplacement

Article Annexe II

—

Dans le cas particulier où le raccordement au réseau public de distribution n'est pas possible, les installations existantes implantées dans ces zones sont considérées comme non conformes et doivent être déplacées à plus de 35 mètres ou en aval hydraulique

Article 245-2.03

—

-Cale-pieds : Lorsque requis par les tableaux ci-dessus, un système de cale-pieds est situé soit le plus proche possible du livet de pont, soit aux endroits du pont où l'équipage est amené à se déplacer lors des manœuvres.

Article 71

—

Participation dans les mêmes cas et sous les mêmes conditions aux frais de transport et de séjour de la personne accompagnant le malade, lorsque celui-ci ne peut se déplacer sans l'assistance d'un tiers, en raison de son jeune âge ou de son état de santé

Article Annexe IV

—

SIGNAUX EN TÉLÉGRAPHIE ARYTHMIQUE L'emploi d'appareils à télégraphie arythmique est soumis aux conditions complémentaires suivantes : a) Les alphabets télégraphiques internationaux figurant au règlement télégraphique doivent seuls être utilisés ; b) Déplacement

Article 231-2.03

—

Les courbes de bras de levier de redressement GZ seront établies, pour toute gîte, en divisant le moment de redressement du navire par le déplacement du navire en position droite initiale d'origine. 1.3.

Article Annexe 5

—

l'attaché ou le jeune cadre était placé sur une qualification supérieure à la qualification correspondant à l'emploi qu'il tenait. (3) Pour les agents qui bénéficient d'un complément de rémunération au titre de l'article 30.1, les allocations de déplacement

LEGIARTI000021852753

—

Ils sont, toutefois, dédommagés de leurs frais de déplacement et de séjour provoqués par leur participation à l'assemblée générale ou au fonctionnement des échelons locaux et, lorsqu'ils sont chargés d'une mission particulière de représentation de la

Article L300-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 93

Code de l'urbanisme

nouveau code minier dans l'hypothèse d'un comblement des cavités minières ou d'une étude du sous-sol démontrant l'absence de telles cavités ; -d'un schéma régional de cohérence écologique ; -d'un plan climat-air-énergie territorial ; -d'un plan de déplacements

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

que ceux mentionnés aux a et b, sauf s'ils sont intégrés à des aménagements hydrauliques, au sens de l'article R. 562-18, ayant pour vocation la diminution de l'exposition aux risques d'inondation et de submersion marine ; 2° Autres travaux : a) Déplacement

LEGIARTI000020648453

—

Transports et déplacements. Frais divers de gestion. MONNAIES ET MÉDAILLES Achats de matières premières. Dépenses militaires. DÉFENSE NATIONALE ET FORCES ARMÉES Section commune. Gendarmerie. - Frais de déplacement et de transport.

Article 4

—

Ce panneau s'applique aussi aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers. Panneau B 9 c Accès interdit aux véhicules à traction animale. Panneau B 9 d Accès interdit aux véhicules agricoles à moteur.

Article 223 a-II-1/15

—

Les portes à glissières à commande manuelle peuvent être à déplacement vertical ou horizontal.

Article (suite)

—

D'un mouvement de balayage, déplacer le bras droit de façon répétée devant le corps, dans la même direction. * signaux conçus pour être adressés à des hélicoptères en vol stationnaire (***) *20.

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

Code des transports

de définir les conditions dans lesquelles une personne physique ou morale, l'opérateur de transport, chargée de l'exécution d'opérations de transport, confie, de façon régulière et significative, la réalisation de la totalité ou d'une partie du déplacement

Article 1

—

d'estimer l'emploi généré par le 517e régiment du train et la 12e base de soutien matériel (BSMAT) - site de Neuvy-Pailloux - dans les établissements fournisseurs de biens et services et sous-traitants de ces deux unités et de mesurer l'impact de la suppression

LEGIARTI000022374079

—

La suppression de cette limitation de privilèges et l'apposition d'une première qualification de type d'hélicoptère de masse maximale au décollage certiﬁée supérieure à 5700 kg ne peuvent être obtenues que lorsque le pilote a satisfait, à l'occasion de

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