plaidoirie du 09 Mars 2011, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers, assistés de Madame Geneviève BOYER

Alain X..., Mme Catherine Y... épouse X... C/ M. Laurent Z..., Mme Caroline Elisabeth A... épouse Z...

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain

Puisqu'il n'est écrit nulle part que je dois en conduire deux ...Malgré tous les différents qui nous opposent sur le reste, je continuerai à faire du bon travail mais au minimum; ET AUX MOTIFS ADOPTES

64400 SAINT GOIN Madame [X] [N] épouse [H] née le 19 Janvier 1965 à SAINT GOIN (64) de nationalité Française 24, chemin du Bois 64400 SAINT GOIN Représentés et assistés de Maître LACAZE, du

droit que le juge de première instance a estimé que le divorce n'allait pas entraîner de disparité dans les conditions de vie respectives des époux justifiant l'octroi d'une prestation compensatoire ;

contrôleur de la SNCF, en abusant de sa qualité, trompé et déterminé des tiers à lui remettre des sommes d'argent, en exigeant de passagers clandestins des sommes de 200 francs, en leur faisant croire qu'il allait

de commande en cause, alors même que le régime de pénalité de l'accord cadre à bon de commande en cause est forfaitaire, dépend du bon de commande dont l'exécution fait l'objet du retard et est sévère

de commande en cause, alors même que le régime de pénalité de l'accord cadre à bon de commande en cause est forfaitaire, dépend du bon de commande dont l'exécution fait l'objet du retard et est sévère

de commande en cause, alors même que le régime de pénalité de l'accord cadre à bon de commande en cause est forfaitaire, dépend du bon de commande dont l'exécution fait l'objet du retard et est sévère

de commande en cause, alors même que le régime de pénalité de l'accord cadre à bon de commande en cause est forfaitaire, dépend du bon de commande dont l'exécution fait l'objet du retard et est sévère

de commande en cause, alors même que le régime de pénalité de l'accord cadre à bon de commande en cause est forfaitaire, dépend du bon de commande dont l'exécution fait l'objet du retard et est sévère

ET D'ALAIN A...

Alain X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 18 mai 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige l'opposant à Mme Francine Y..., domiciliée [...] , défenderesse à

.- Z..., travaillant alors à Trèbes, de se rendre le lundi 19 mars 2007 à l'établissement de Villegailhenc pour y travailler à la confection d'agencements de terrasses en bois.

d'ordonner une expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer les causes et origines des désordres affectant l'espace culturel en ossature bois

Alain J..., 12°/ de M. Serge G..., demeurant tous à Montmorency (Val-d'Oise), ..., 13°/ de M. Serge D..., demeurant à Montmorency (Val-d'Oise), ..., 14°/ de M.

cassation d'un jugement rendu le 9 juillet 1986 par le conseil de prud'hommes de Saumur (section activités diverses), au profit de : 1°/ Mme Claudine Y..., demeurant à Vernantes (Maine-et-Loire), Le Bois

pose de cuisines et salles de bains, volets, stores et ouvertures de toute nature, menuiserie ébénisterie charpenterie fabrication rénovation, vente et pose de tous articles de menuiserie, notamment bois

STEPHIL’IMMO [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Alain CIEOL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 3 C/ DEFENDEUR S.C.I.