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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

68f31f0847bd0e19a239d557

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Il indique qu'il a voulu établir le fait que la beauté des artistes interprètes fait vendre, principalement auprès d'un public jeune et influençable.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204173_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

est cité par le CRCBN lui-même, " l'association dite " Société pour la Protection des Paysages et de l'Esthétique de la France ", fondée en 1901, a pour but général de répandre cette notion que les beautés

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1986:1006DEC001123884

Admin. suprême

6 octobre 1986

6 octobre 1986

xa0; However, on 7 October 1983, the Board rejected the applicant's complaints and on 12 December 1983 fixed the fees to be paid by the applicant on the basis of the Decree on Fees in civil matters (Besluit

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0520DEC003383896

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

       Pursuant to a Royal Decree (Koninklijk Besluit) of 2 April 1982, the Decree on Podotherapists (Podotherapeutenbesluit) entered into force on 6 May 1982.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1007DEC006307210

Admin. suprême

7 octobre 2014

7 octobre 2014

Such authorisation may be requested and granted under the Extraordinary Labour Relations Decree 1945 ( Buitengewoon Besluit Arbeidsverhoudingen 1945 ; see below).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0430DEC003822697

Admin. suprême

30 avril 2002

30 avril 2002

  » Suite à cet arrêt, le gouvernement de la Communauté flamande ( Vlaamse Gemeenschap ), appelé «   Exécutif flamand   » ( Vlaamse Executieve ), prit un arrêté ( vestigend besluit ), du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85998

Appel

22 juin 2001

22 juin 2001

Z... 26, Mail des Ombrages 95220 HERBLAY APPELANTE CONCLUANT par la SCP GAS, avoués à la Cour PLAIDANT Maître Didier BERHAULT, avocat au barreau de PARIS ET Société BRED BANQUE POPULAIRE ayant son siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d230

Appel

22 juin 2001

22 juin 2001

B... ... 95220 HERBLAY APPELANTE CONCLUANT par la SCP GAS, avoués à la Cour PLAIDANT Maître Didier BERHAULT, avocat au barreau de PARIS ET Société BRED BANQUE POPULAIRE ayant son siège 18, quai

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2406528_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Fraboulet, - les observations de Me Bertault, substituant Me Guilbault, représentant M. B qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - et les observations de M.

Source officielle
CC

soc

613723c7cd5801467740e03c

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

Transports Combes, dont le siège est ..., 75 / la société Aqua Quercy traitement, dont le siège est 11, cours de la Chartreuse, 46000 Cahors, 76 / Mme Nicole Z..., exerçant sous l'enseigne "Parfums Beauté

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d19eb3cdc6046d4726339f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La SARL JCA Launaguet (JCA), dont Madame [C] [G] est la gérante, a pour activités principales : achat, vente, exploitation de salons de coiffure, de centres de beauté, manucure, pédicure, parfumeries.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-202813

Admin. suprême

11 mai 2020

11 mai 2020

cela était «   la plaie saignante   » d’İzmir, c’est-à-dire, «   l’autre face du médaillon   »   ; les hommes de mer débarqués à İzmir ne retiendraient ni l’histoire ni la beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b894acdc6046d47200168

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE depuis le 28 mars 2023 exerçant une activité de coiffure femmes, enfants et hommes en salon, esthétique, cosmétique et vente d'accessoires de beauté

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201174

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Institut de beauté. Articles de sport, de loisirs, de bien être.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

65321b919e4ea48318f5b128

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société Hair Docks Rouen, appartenant au groupe Provalliance spécialisé dans la coiffure et dans les activités accessoires telles que la parfumerie, les soins de beauté

Source officielle
CA

12e chambre

63b7cde16b63637c907b7e01

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DU LITIGE La SAS SHB est spécialisée dans le développement et la vente de produits de beauté éco-responsables sous notamment sa marque « Kadalys ».

Source officielle
CA

12e chambre

627df98b0d41e0057d43e7d4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le 31 décembre 2014, la société française Extend Fragrances, qui a pour activité la vente de parfumerie et produits de beauté, a fait l'acquisition de la marque verbale française 'Marie-Antoinette', n°

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87b2b032d83cfd3e8d08

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AVENUE DE JOINVILLE - 94130 NOGENT SUR MARNE, représenté par son syndic en exercice, la SAS SOCIETE DE GESTION ET D’ADMINISTRATION IMMOBILIERE, SAS dont le siège social est sis 4 B avenue du Val de Beauté

Source officielle
TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

670ed2241c3411ff345ca9df

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Il est retraité et fait partie de l’association de Gravenchon « chat beauté » qui s’occupe de recueillir, soigner, stériliser et aider à l’adoption des chats sans maîtres.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6538b3d67ffc2c8318ee0049

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

FP [Localité 3] appartenant au Groupe Provaillance, est spécialisée dans la coiffure sous toutes ses formes et dans les activités accessoires telles que la parfumerie, les soins de beauté, la manucure

Source officielle

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

SIREN 433106606GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration.

29/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

SIREN 433106606GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration, le capital.

25/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BESSAULT

SIREN 847717030GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Modification du capital.

23/08/2020

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Immatriculations et autres annonces RCS A

BESSAULT

SIREN 847717030GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

L'acquisition, la propriété, la location, la sous-location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement.

10/02/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LE PETIT BESSAULT

SIREN 482302023GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

15/08/2017

Voir →