Codes de loi français

Article ANNEXE III

Chapitre Ier Honneurs aux drapeaux et aux étendards Article 1er Garde du drapeau (ou étendard) Le drapeau (ou étendard) est porté par un officier subalterne ou par un major, un adjudant-chef ou un maître principal, désigné par le commandant de la formation

Article Annexe I

propulsive égale ou supérieure à 750 kW 34 Brevet d'officier électrotechnicien Fonctions au niveau opérationnel ou d'appui à la machine 24 mois en tant qu'assistant, maître

Article 20

. - Indicateur 5 : valoriser l’encadrement des jeunes étudiants en médecine Prévu au troisième alinéa de l’article R. 6153-47 du code de la santé publique, le médecin peut exercer la fonction de maitre de stage en accueillant en stage des internes en

Article 138

électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives ; 17° L'ordonnance n° 2006-168 du 15 février 2006 portant extension et adaptation de la loi n° 2005-5 du 5 janvier 2005 relative à la situation des maîtres

Article Annexe IV

Ces opérations sont réalisées sous la surveillance effective et permanente d’un contrôleur agréé (maître de stage), seul habilité à signer le procès-verbal de contrôle.

Article 226-1.02

Le "maître couple" est la section de la coque définie par l'intersection de la surface hors membres de la coque et d'un plan vertical perpendiculaire au plan de la flottaison et au plan axial du navire au milieu du navire. 14.

Article Annexe 5

Bénéficiaire en tant que personne morale Sauf dispositions particulières prévues par la fiche d'opération standardisée : 1° La date d'engagement est : – la date de signature du contrat de travaux entre le maître d'ouvrage bénéficiaire et le professionnel

Article Annexe IIc

Les modalités sont définies conjointement par le formateur du centre de formation et le tuteur ou maître d'apprentissage chargé de la formation du candidat dans l'entreprise.

Article Annexe IIc

Les modalités sont définies conjointement par le formateur du centre de formation et le tuteur ou maître d'apprentissage chargé de la formation du candidat dans l'entreprise.

LEGIARTI000032258784

enseignants et des chercheurs relevant, à titre permanent, de la Fondation nationale des sciences politiques, de l'Institut d'études politiques de Paris ou des unités de recherche auxquelles l'institut est partie : deux professeurs d'université et un maître

LEGIARTI000023732833

Chez les négociants éleveurs importants elle est assurée par le propriétaire ou un maître de chai. Celui-ci orientera la sélection des eaux-de-vie destinées à vieillir ainsi que l'entretien et le renouvellement de la futaille.

Article Annexe à l'article R422-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 99 > 17

Soit en qualité de maître d'ouvrage ; 2.

Article 1

Direction générale de la gendarmerie nationale ; Direction générale de la police nationale III Contrôleur des espaces maritimes 311r 5 ans Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Ecole navale III Maître

Article ANNEXE

Commission consultative mixte relative au classement indiciaire des maîtres du privé : Décret n° 60-745 du 28 juillet 1960.

Article 1

Installateur de réseaux de communications très haut débit-FTTH 255s 3 ans Faustine Davesne - Initia formation V Agent spécialisé en sécurité privée 344t 5 ans Sécurité incendie IDF (SI.IDF) V Agent polyvalent de sécurité 344t 3 ans ADAPSA V Maître-chien

Article R321-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 52

Le règlement général de l'agence fixe les modalités de ce cumul. 9° Aux maîtres d'ouvrage, personnes physiques ou morales, publiques ou privées, pour la participation au financement des prestations prévues à l'article R. 321-16 ; 10° Aux établissements

Article Français (suite)

Marco Polo: Le Livre du devisement du monde (Le Livre des merveilles)* Lery, J. de: Histoire d'un voyage fait en la terre du Brésil* Bougainville, L.A. de: Voyage autour du monde* Théâtre (farce ou comédie, du Moyen Âge au XVI Ie siècle) La Farce de Maître

Article Annexe IIa

d'agencement T1 Analyser le contexte architectural T3 Intégrer le projet dans l'existant et vérifier la faisabilité technique T5 Proposer et argumenter des choix de solutions techniques en collaboration avec le concepteur et/ ou le maître

Article Annexe I c

XP ENV 13269 : août 2001) Sous-traitance : opération par laquelle un entrepreneur confie par un sous-traité, et sous sa responsabilité, à une autre personne appelée sous-traitant tout ou partie de l'exécution du contrat d'entreprise conclu avec le maître

LEGIARTI000024751461

A compter du 1er août 1996 Ingénieur en chef 811-1015 A compter du 1er août 1996 Ingénieur 438-811 A compter du 1er août 1996 Graveur général des monnaies 750-901 A compter du 1er août 1996 Maître graveur 542-741