Codes de loi français

Article ANNEXE 1

périmètre raisonnable, être attentif au rappel, conserver un comportement socialement correct ; - propreté : savoir faire ses besoins dans le caniveau ou s'adapter. b) Obéir à des ordres brefs et clairs de : - départ, arrêt, allure ; - direction et demi-tour

LEGIARTI000024744663

Les "dépenses fiscales", qui correspondent à l'impôt dont l'Etat se prive en vue d'objectifs économiques ou sociaux, sont composées d'un continuum de mesures comprenant, pour l'impôt sur le revenu par exemple, aussi bien les demi- parts supplémentaires

Article Annexe

Il ne doit exister qu'une seule série prévente pour un programme, une séance et une catégorie de tarif donnés. 3° Bascule de la prévente à la vente à entrée immédiate : Au plus tard une demi-heure avant le début de toute séance, le système opère un

Article annexe I (suite)

a) Demi-lune anti-retour. b) et c) Tube de cuivre serti. d) Œillet. 23 C.A.T. de Millau, 12100 Millau. d) 1,9. C.A.T. 727 Sur plaquette métal fixée à l'émerillon.

Article Annexe Ib (suite)

qualité de service SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les charges en restauration L'identification des éléments constitutifs des charges de personnel L'analyse des charges La définition et le calcul de la marge sur coût principal ou prime-cost

Article 31

Sous-section 3 : Prime à la création d'emploi en faveur des jeunes, Art. L324-7, Sct. Section 2 : Contrats de formation en alternance, Sct. Sous-section 1 : Contrat de qualification, Art. L324-8, Art. L324-9, Sct.

Article 6

Chapitre III : Méthodologie utilisée pour établir la prime versée aux opérateurs d'effacement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct.

Article Annexe I (suite)

Roussillon 38 Isère Sablons 38 Isère Saint-Clair-de-la-Tour 38 Isère Saint-Clair-du-Rhône 38 Isère Saint-Jean-de-Soudain 38 Isère Saint-Marcellin 38 Isère Saint-Maurice-l’Exil 38 Isère Saint-Prim

LEGIARTI000024751081

L'épargne-logement L'Etat garantit le versement d'une prime aux titulaires de produits d'épargne-logement.

LEGIARTI000024751009

L'épargne-logement L'Etat garantit le versement d'une prime aux titulaires de produits d'épargne-logement.

Article Annexe à l'article A931-11-9 (1er alinéa) Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 71

. 665 Pertes de change. 6652 Dotations à la provision pour pertes de change. 666 Ajustement de valeur des actifs représentatifs des opérations en unités de compte (moins-values non réalisées). 668 Amortissements financiers. 6681 Amortissements des primes

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Une quittance ou une attestation annuelle de paiement des primes doit être fournie au président du conseil général par le prestataire employeur de l'accueillant familial et par la personne accueillie.

Article Annexe III à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Prise d'effet de la convention pour les logements financés avec des primes et prêts à la construction.

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Conformément à l'article L. 423-5 du code de la construction et de l'habitation et sous réserve des exceptions prévues par cet article, les réserves, les bénéfices ou les primes d'émission ne peuvent être incorporées au capital.

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Conformément à l'article L. 423-5 du code de la construction et de l'habitation, et sous réserve des exceptions prévues par cet article, les réserves, les bénéfices ou les primes d'émission ne peuvent être incorporées au capital.

Article 4

N Gobemouche à demi-collier (Ficedula semitorquata). O Gobemouche Mugimaki (Ficedula mugimaki). N Gobemouche nain (Ficedula parva). O Gobemouche de la taïga (Ficedula parva albicilla/Ficedula albicilla).

Article Annexe I

-Périmètre de mesure du bruit de l'installation : périmètre correspondant au plus petit polygone dans lequel sont inscrits les disques de centre chaque aérogénérateur et de rayon R défini comme suit : R = 1,2 x (hauteur de moyeu + longueur d'un demi-rotor

Article Annexe I

Les classifications sont exprimées en minutes (30 : une demi- heure). Les justificatifs attestant des propriétés de résistance au feu sont conservés dans le dossier "installations classées", prévue au point 1.4.

Article Annexe

DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : demi-fond, marche, hors stade ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).

Article Annexe I

Cette distance n'est pas être inférieure au demi-diamètre du plus grand des deux réservoirs. Les réservoirs, ainsi que les tuyauteries et leurs supports sont efficacement protégés contre la corrosion.