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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01408

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

ême ordre, de la connaissance de la procédure suiviec/M. D

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01218

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant le tribunal correctionnel de Verdunc/M. G

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02602

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

Poitiersc/M. B

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02232

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, conseiller référendaire ; Avocat général : M. Salomon ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a1683a5cdc6046d471189f8

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Représentant : Me Julien DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Nous, Elisabeth TOULOUSE,magistrat de la mise en état, assisté de Natacha BARBE

Source officielle
CC

cr

Bobignyc/M. P

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00037

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie sur citation directe de sa partc/Mme H

ECLI:FR:CCASS:2020:CR03125

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

édures suiviesc/Mme R

ECLI:FR:CCASS:2020:CR03127

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

civ2

607943389ba5988459c41ab3

Cassation

12 mai 1975

12 mai 1975

MINEURE BRIGITTE Y..., SE TROUVANT AU VOLANT DE SA VOITURE DANS UNE AGGLOMERATION OU SE DEROULAIT UNE FETE FORAINE, FUT, AU MOMENT DE SON DEPART, L'OBJET DE PLAISANTERIES DE LA PART DE DACHEZ, QUI LUI BARRA

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00927

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Bara Z..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de REIMS, en date du 8 juin 2016, qui a prononcé sur un retrait de crédit de réduction de peine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02805

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, Mme Philippe, avocat général référendaire, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00180

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2505489_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

A B, représenté par Me Gabriel Barbe, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du préfet de la Seine-et-Marne référencé 3F en date du 10/03/2025 suspendant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2501704_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

tribunal d'annuler l'arrêté n° CH 35238 25 00009 du 28 janvier 2025 du maire de la commune de Rennes « portant refus sur un changement d'usage vers les meublés touristiques d'un local situé 1 rue Armand Barbes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01158

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

6137210bcd580146773f083b

Cassation

17 octobre 1989

17 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant Barbe Nègre Nord, La Sauve Majeure, Créon (Gironde), en cassation d'un

Source officielle
CC

soc

613720e4cd580146773ef425

Cassation

26 janvier 1989

26 janvier 1989

(Haute-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 16 mars 1988 par le conseil de prud'hommes de Toulouse, au profit de la société anonyme AU GAI LOGIS "GALERIES BARBES" dont le siège social est Barberey

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00884

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00553

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

soc

613721b4cd580146773f6575

Cassation

19 novembre 1992

19 novembre 1992

Y..., ès qualités de directeur de GS Diffusion, demeurant à Sainte-Barbe (Moselle), ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Briey (section commerce)

Source officielle

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