financier et se conforme en particulier aux conditions suivantes : 1° l'externalisation n'entraîne aucune délégation de la responsabilité des dirigeants ; 2° l'externalisation ne modifie ni les relations de la société de gestion de portefeuille avec ses clients

LEGIARTI000051283058

—

d'entendre par " base aérienne " l'ensemble des unités présentes sur le site ainsi que les unités rattachées) ARMÉE DE L'AIR SIMMAD EQUIPE TECHNIQUE INTERARMÉES SECURITE SAUVETAGE SURVIE (ETI 3S) 12.590 1 AMBERIEU-EN-BUGEY R ARMÉE DE L'AIR COMMANDEMENT

Article 17

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dotation en fonds propres ou de subvention pour charges d'investissement dont le montant est égal ou supérieur à 100 000 euros ; ces notifications peuvent faire l'objet d'un avis préalable sur liste ; b) Les accords-cadres exécutés ou non par bons de commande

Article Annexe

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Pour cela, il (elle) : -prépare des opérations de productions chimiques, met en route et arrête une installation de production généralement à partir d'un système numérique de contrôle et de commande centralisé ; -surveille un grand nombre de paramètres

Article 22

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Nouvelle-Calédonie ; 14° Fonction publique de la Nouvelle-Calédonie et des communes ; 15° Réglementation des professions libérales et commerciales et des officiers publics ou ministériels ; 16° Droit des assurances ; 17° Règles relatives à la commande

LEGIARTI000045275598

—

mentionnés aux articles L. 1321-1, L. 2100-2, L. 2123-1, L. 2124-1, L. 2324-1, R.2122-2, R. 2123-1, R. 2124-1, R. 2172-8, R. 2172-16, R. 2172-17, R. 2183-1, R. 2184-1, R. 2184-7, R. 2194-8, R. 2323-1, R. 2324-1, R. 2383-1 et R. 2384-1 du code de la commande

Article 21

—

conditions prévues par les dispositions antérieures à la présente loi : 1° Aux investissements pour l'agrément desquels une demande est parvenue à l'administration avant le 1er janvier 2015 et : a) Pour les biens meubles, qui font l'objet d'une commande

LEGIARTI000047940759

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d'entretien routier 34920000-2 Équipement routier 34970000-7 Équipement de surveillance de la circulation 34990000-3 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage 34993000-4 Éclairage public 34996000-5 Équipement de commande

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

R. 311-1 du code de la route : a) Catégories de pièces mentionnées au 1° ci-dessus ; b) Moteurs ; c) Ecrans de contrôle ; d) Batteries ; e) Chargeurs ; f) Faisceaux électriques ; g) Capteurs et régulateurs de puissance et de vitesse ; h) Commandes

Article L947-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 63

Code de commerce

des entreprises en tant qu'entreprise du secteur des métiers et de l'artisanat qu'ils collaborent à l'activité de leur époux sans autre activité professionnelle ; d) Les capitaines au long cours ou capitaines de la marine marchande exerçant le commandement

Article L937-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 24

Code de commerce

énumérées au a ou au b ci-dessus ayant déclaré au registre du commerce et des sociétés qu'ils collaborent à l'activité de leur époux sans autre activité professionnelle ; d) Les capitaines au long cours ou capitaines de la marine marchande exerçant le commandement

Article Annexe II-16-1 (art. A212-211)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 58

Code du sport

. - sortie d'avion, l'évaluateur est en position neutre ; Exercices sous voilure : - mise en œuvre et contrôle de la voilure : l'évaluateur a les doubles commandes en main.

Article R521-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 77 > 57

Code de l'énergie

Dans tous les cas, la durée fixée ou proposée l'est conformément aux articles R. 3114-1 à R. 3114-2 du code de la commande publique.

Article 3

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Des systèmes de régulation destinés à maintenir la chaudière dans sa plage normale de fonctionnement et deux moyens indépendants de maîtrise de la réaction en chaîne, l'un comportant un absorbant neutronique inclus dans des grappes de commande et l'autre

Article 223 a-II-1/43

—

. ; 5.2.2.6. de tous les endroits où sont entreposés les équipements de pompiers ; 5.2.2.7. de la pompe de cale de secours et d'une des pompes d'incendie mentionnées au paragraphe 5.2.1., ainsi que de l'emplacement des commandes de démarrage de leurs

Article Annexe I

—

- Les stocks, les délais des fournisseurs, les devis, les bons de commande, les bordereaux de livraison

Article Annexe

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Conditions à remplir en cas de défaillance Lorsque les conditions de la présente annexe sont remplies au moyen d'un dispositif spécial (par exemple commandé mécaniquement par la suspension du véhicule), il doit être possible, en cas de défaillance de

Article 221-II-1/03

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Définitions relatives aux parties C, D et E Aux fins de l'application des parties C, D et E, sauf disposition expresse contraire : 1 Le dispositif de commande de l'appareil à gouverner est le matériel qui transmet les ordres de la passerelle de navigation

Article Annexe Ib

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C4 : COMMUNIQUER C4-1 : Dialoguer avec le client, les entreprises partenaires et les riverains Être capable de Conditions de réalisation Résultats attendus Décrire au client la progression technique d'un chantier.

Article Annexe I (suite)

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DOUBLE COMMANDE MANUELLE 12.2.4. DOUBLE COMMANDE ACCÉLÉRATEUR 12.2.5. DOUBLE COMMANDE FREINAGE 12.2.6. DOUBLE COMMANDE DE DÉBRAYAGE 14.

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