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DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310076
13 février 2020
Sur le rapport de Mme Greff-Bohnert, conseiller, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société JFP participations, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société VDB, et l'avis
6137232dcd58014677406763
30 septembre 1998
Alain X..., demeurant ..., 3°/ du Crédit du Nord, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation
61372309cd58014677404996
30 juin 1998
Alain Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La société Maisons Arcanes et M.
613722efcd58014677403652
17 décembre 1997
Alain X..., demeurant Les Coteaux de Saint-Agne, Ramonville, 31520 Saint-Agne, 3°/ M. Claude X..., demeurant ..., 4°/ M. Jean-Pierre X..., demeurant ..., pris en leur qualité d'héritiers de M.
é le syndicat à se désister de l'instance engagéec/MM. B
613722efcd580146774036ad
19 novembre 1997
Alain Y..., demeurant ..., et actuellement Ancien X...
613723f2cd580146774103f0
15 mai 2002
Alain A..., 2 / de Mme Chantal Y..., épouse A..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
ECLI:FR:CCASS:2012:C300750
13 juin 2012
agissait en qualité d'associé de la société ARENA, lui a donné acte de son offre de rachat du domaine de TALLONE moyennant le prix de 320. 000 francs et a autorisé en conséquence Alain F... ès qualités
613722f5cd58014677403b9a
25 février 1998
Alain YZ..., demeurant ..., 85°/ de M. Casimir YX..., demeurant ..., 86°/ de M. Paul YE..., demeurant ..., 87°/ de M. Gaston YU..., demeurant ..., 88°/ de M.
ECLI:FR:CCASS:2022:C300069
26 janvier 2022
Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [J], après débats en l'audience publique du 7 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président
ECLI:FR:CCASS:2020:C300512
10 septembre 2020
Sur le rapport de Mme Dagneaux, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat du syndicat secondaire des copropriétaires de la résidence Monceau 78150 Le Chesnay, de la SCP L.
ECLI:FR:CCASS:2017:C310214
1 juin 2017
Alain X..., 2°/ Mme Nathalie Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige les opposant
ECLI:FR:CCASS:2016:C300184
4 février 2016
civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 2 juin 2014 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Maisons Alain
ECLI:FR:CCASS:2019:C310452
19 décembre 2019
Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société CSD motors, de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat
ECLI:FR:CCASS:2019:C310389
28 novembre 2019
Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
6137235ccd58014677408c03
10 novembre 1999
Daniel Ponge et Alain Flaissier, notaires associés, domiciliés en cette qualité ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1997 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile, section A), au profit
61372388cd5801467740b0ed
4 octobre 2000
Yves, Alain Y..., demeurant Kasteel Van Impel, Motstraat 2, 1980 Eppegem (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de M.
613723d2cd5801467740e9bf
20 mars 2002
Alain Z..., demeurant ..., 5 / M. Jean-Philippe Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1999 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de M.
6137265bcd58014677424edb
25 novembre 1998
Alain F..., demeurant ...
ECLI:FR:CCASS:2021:C310581
24 novembre 2021
[O], de la SCP Alain Bénabent , avocat de Mme [I], après débats en l'audience publique du 9 novembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Jessel, conseiller rapporteur, M.
613723e3cd5801467740f7ab
18 juin 2002
Alain Z..., 3 / de Mme Annie Z..., épouse C..., 4 / de M.
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