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583 résultats pour « Alain BERDAH Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310076

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

Sur le rapport de Mme Greff-Bohnert, conseiller, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société JFP participations, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société VDB, et l'avis

Source officielle
CC

civ3

6137232dcd58014677406763

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

Alain X..., demeurant ..., 3°/ du Crédit du Nord, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Source officielle
CC

civ3

61372309cd58014677404996

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Alain Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La société Maisons Arcanes et M.

Source officielle
CC

civ3

613722efcd58014677403652

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Alain X..., demeurant Les Coteaux de Saint-Agne, Ramonville, 31520 Saint-Agne, 3°/ M. Claude X..., demeurant ..., 4°/ M. Jean-Pierre X..., demeurant ..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CC

civ3

é le syndicat à se désister de l'instance engagéec/MM. B

613722efcd580146774036ad

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Alain Y..., demeurant ..., et actuellement Ancien X...

Source officielle
CC

civ3

613723f2cd580146774103f0

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

Alain A..., 2 / de Mme Chantal Y..., épouse A..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300750

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

agissait en qualité d'associé de la société ARENA, lui a donné acte de son offre de rachat du domaine de TALLONE moyennant le prix de 320. 000 francs et a autorisé en conséquence Alain F... ès qualités

Source officielle
CC

civ3

613722f5cd58014677403b9a

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

Alain YZ..., demeurant ..., 85°/ de M. Casimir YX..., demeurant ..., 86°/ de M. Paul YE..., demeurant ..., 87°/ de M. Gaston YU..., demeurant ..., 88°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300069

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [J], après débats en l'audience publique du 7 décembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300512

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Dagneaux, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat du syndicat secondaire des copropriétaires de la résidence Monceau 78150 Le Chesnay, de la SCP L.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310214

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Alain X..., 2°/ Mme Nathalie Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige les opposant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300184

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 2 juin 2014 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Maisons Alain

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310452

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société CSD motors, de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310389

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137235ccd58014677408c03

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

Daniel Ponge et Alain Flaissier, notaires associés, domiciliés en cette qualité ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1997 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile, section A), au profit

Source officielle
CC

civ3

61372388cd5801467740b0ed

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Yves, Alain Y..., demeurant Kasteel Van Impel, Motstraat 2, 1980 Eppegem (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d2cd5801467740e9bf

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Alain Z..., demeurant ..., 5 / M. Jean-Philippe Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1999 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137265bcd58014677424edb

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Alain F..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310581

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

[O], de la SCP Alain Bénabent , avocat de Mme [I], après débats en l'audience publique du 9 novembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Jessel, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

613723e3cd5801467740f7ab

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Alain Z..., 3 / de Mme Annie Z..., épouse C..., 4 / de M.

Source officielle

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