Alain Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article L

Y..., de Me Copper-Royer, avocat de la société Axa Assurances IARD Mutuelles et de l'association Castors de France, de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 1er juillet 1991, qui, dans la procédure suivie contre Roger Y... du chef d'homicide involontaire, n'a pas

Z..., Alain X... a remis à Me Guyomard l'exemplaire de la lettre fausse et la logique veut que M.

. ; Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR constaté la caducité des promesses de vente signées le 19 janvier 2000 par Monsieur Alain X... et la SARL SMIL d'une part, par Monsieur Alain

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

le Grand, Rouy le Petit, Saint Christ Briost et Villers Carbonnel

Alain Sales, demeurant Pont de Lapeyre à Labastide-Rouairoux (Tarn), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1992 par le conseil de prud'hommes de Mazamet (section industrie), au profit : 1 / de

Alain BE..., demeurant ..., 139 / M. Jean-Michel AV..., demeurant ..., 140 / M. Jean-Pierre BH..., demeurant ..., 141 / M. Alain BJ..., demeurant ..., 142 / M.

Alain Z..., demeurant ..., résidence Clairval, bâtiment E à Marseille (10e) (Bouches-du-Rhône), 48/ Mme Sabine B..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 58/ Mme Chantal C..., demeurant résidence

Robert S..., Roger F..., ARTHUS-BERTRAND, Edmond Y..., Mme Monique Z..., M. Alain B..., M. Dominique E..., M. Michel G..., M. François H..., Mme Annie-Marie I..., M.

Alberto Decula, demeurant rue Roger Verlome, ad. 92, appartement 22 à Dunkerque (Nord), 9°/ de M.

Alain, contre l'arrêt rendu le 31 juillet 1997 par la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, qui a déclaré irrecevable sa demande directe de mise en liberté ; Vu l'article 567-2 du Code

Alain A...

Alain est " apte au poste aménagé, sans conduite au magasin et sans charge physique notable ".

formé contre un jugement du tribunal administratif de Paris en date du 24 mars 1988, les a condamnés à payer une indemnité de 516 201,48 F au Syndicat intercommunal à vocation multiple des Essarts-le-Roi

Alain X..., 2 / de Mme Martine X..., née A..., demeurant ensemble centre commercial rue Lebourblanc à Noisy-le-Roi (Yvelines), 3 / de la société Agence Bons Conseils, société anonyme dont le siège

Roger X...