LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 30 juin 2010), que Marie-Louise X... et Alexandre Y... sont respectivement décédés en

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 avril 1994 et 8 août 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION "ALEXANDRE", dont le siège

EST DECEDEE LE 3 MAI 1966, LAISSANT A SA SUCCESSION ALEXANDRE Z... ET DAME Y... EPOUSE B... ; QU'ALEXANDRE Y...

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 juin 1994 et 10 octobre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION "ALEXANDRE", dont le siège

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Delamarre, Jéhannin, avocat de M.

Charpenel, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur les recours formés par : - L'agent judiciaire du Trésor, - Monsieur Jimmy Alexandre

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 12 juillet 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de corruption passive et de trafic d'influence,

Alexandra Marckx was born on 16 October 1973 at Wilrijk, near Antwerp; she is the daughter of Paula Marckx, a Belgian national, who is unmarried and a journalist by profession.

NANTERRE, en date du 27 mai 2003, à la requête de Mesdames Sandra Y... et Mary Z..., pratiquée le 5 juin 2003 à l'entrepôt X... 11-13 Place Jules Ferry 92 120 MONTROUGE et portant sur des oeuvres d'Alexandre

ALEXANDRE, Z...

SGECF 5 impasse de l’Orléanaise 93600 AULNAY SOUS BOIS S.A. ABEILLE IARD & SANTE en sa qualité d’assureur de la société TECH-ALU 13 rue du Moulin 92270 BOIS COLOMBES S.A.S.

Alessandro D... agissait en fait pour le compte de M. Giorgio X..., antiquaire à [...] (Italie), et de l'associé de ce dernier M. Giulio E..., antiquaire près de [...]

Alexandre, - Y... Michel, - A...

application d'un tarif supérieur à celui prévu dans les marchés, soit par un ajout d'éléments non prévus dans la commande ; qu'il résulte des pièces numéros 1-1 à 1-43 du dossier de l'intimée que les bons

de CRETEIL le 28 Novembre 2023 Appelante : Madame [C] [I] épouse [V], représentée par Me Komi NOMENYO, avocat au barreau de MELUN Intimées : SYNDICAT FORCE OUVRIERE ORLY, représentée par Me Alexandre

Alexandre X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

CHATEAU Alexandra X... représentée par la SCP B.