Marseille 11e Arrondissement 0132408X Collège Jules Ferry - Marseille 15e Arrondissement 0132409Y Collège Alphonse Daudet - Istres 0132410Z Lycée Polyvalent Maurice Genevoix - Marignane 0132411A Collège Henri Bosco - Vitrolles 0132491M Collège Alexandre

Article 230-3.22

Code inconnu

A bord des navires dont la coque est en matériaux combustibles, l'administration peut autoriser l'utilisation de caisses à combustible en polyester renforcé au verre textile pour le stockage de combustible ayant un point d'éclair égal ou supérieur à 60

LEGIARTI000024929071

Code inconnu

d'ammonium ou de sodium 2841.70.00 Sélénium : Sélénite de sodium 2842.90.10 Sélénate de sodium 2842.90.10 Produits divers Kaolin 2507.00.20 Autres argiles kaoliniques 2507.00.80 Foins et pailles 1213.00.00 Coques

LEGIARTI000041943133

Code inconnu

En cas d'avarie ou d'introduction d'eau dans la coque, tout bateau flotte de manière telle que la ligne de flottabilité (anciennement ligne de surimmersion) ne soit immergée en aucune de ses parties au stade final de l'envahissement. - Ligne continue

Article 223 a-II-1/10

Code inconnu

Lorsqu'il est proposé d'installer des ponts, des doubles coques ou des cloisons longitudinales qui, sans être étanches, sont de nature à retarder sérieusement l'envahissement de l'eau, il faut tenir compte de la mesure dans laquelle ces dispositions sont

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Code inconnu

Nom du navire ou numéro de coque pour un navire neuf et pavillon d'origine et/ ou précédent pour un navire d'occasion. 2. Détail du ou des type (s) de métier (s) pratiqué (s). 3. Le cas échéant, numéro OMI. 4. Port d'immatriculation. 5.

Article 223 a-II-1/17

Code inconnu

Tous les sectionnements et autres dispositifs fixés à la coque exigés par le présent article doivent être en acier, en bronze ou en un autre matériau ductile approuvé. Les sectionnements en fonte ordinaire ou matériau de même nature sont interdits.

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

Mécanique-électricité (y compris maintenance mécano-électrique). 251 Mécanique générale et de précision, usinage. 252 Moteurs et mécanique auto. 253 Mécanique aéronautique et spatiale. 254 Structures métalliques (y compris soudure, carrosserie, coque

Article 150-1.02

Code inconnu

(Supprimé) 19. " Compagnie ", le propriétaire du navire ou tout autre organisme ou personne, tel que l'armateur gérant ou l'affréteur coque nue, auquel le propriétaire du navire a confié la responsabilité de l'exploitation du navire et qui, en assumant

Article 221-II-1/03-6

Code inconnu

L'accès en toute sécurité (3) aux espaces de double-fond ou aux citernes de ballast avant peut se faire par une chambre des pompes, un cofferdam profond, un tunnel de tuyautages, une cale à cargaison, un espace de double coque ou un compartiment analogue

Article 140.4

Code inconnu

La société de classification habilitée élabore et tient à jour un ensemble complet et adéquat, de règles et règlements relatifs à la coque, aux machines, aux installations électriques et aux dispositifs de commande et d'automatisation, ayant un niveau

Article 110.2

Code inconnu

Elle prend en compte l'ensemble des accessoires et appendices de la coque du navire, positionnés dans leur configuration à la mer, qu'ils soient fixes, mobiles ou amovibles.

Article Annexe II

Code inconnu

Boissons à base de lait et produits dérivés du lait ou boissons à base de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 2 mg/l en tant qu'exhausteur de goût "Snacks” : amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de fruits à coque

Article L229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 45

Code de l'environnement

provenant d'un aéronef effectuant une des activités aériennes mentionnées au deuxième alinéa du I du présent article ; 7° Une “ compagnie maritime ” est un propriétaire de navire ou tout autre organisme ou personne, tel que l'armateur gérant ou l'affréteur coque

LEGIARTI000037561715

Code inconnu

Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

LEGIARTI000032850921

Code inconnu

LEGIARTI000035979744

Code inconnu

LEGIARTI000029214672

Code inconnu

1) * * Ecole française François Le Vaillant Afrique du Sud Le Cap * * Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Ecole française de Tirana Albanie Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Lycée international Alexandre

Article 229-II-2.03

Code inconnu

sous-couches doivent être en matériaux approuvés qui ne risquent pas de dégager de la fumée, d'être toxiques ou d'exploser à des températures élevées, cela étant déterminé conformément au Code des méthodes d'essai au feu. 11.3 Matériaux de construction de la coque

Article (1 à 4)

Code inconnu

BOHAIN-EN-VERMANDOIS D 13 BOHAIN-EN-VERMANDOIS 2 D 1003 Limite département 02/77 MONTREUIL-AUX-LIONS Limite département 02/51 REUILLY-SAUVIGNY 2 D 1029 Limite département 02/80 CAULAINCOURT Rue Alexandre

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