Deux enfants sont nées de cette union : - [Z] [F] [H], le 4 avril 2012 à La Rochelle, - [R] [F] [H], le 3 septembre 2014 à la Rochelle.

Mme Y... qui prétend qu'à la date du 8 janvier 1988, il existait un autre accès par le chemin dénommé de la [...] situé à la limite Nord de la propriété et allant du chemin de [...] à l'Ouest, à l'avenue

A la suite d'une étude géotechnique effectuée en octobre 2016 par la société ERG révélant le risque d'éboulement de la paroi rocheuse surplombant cet immeuble et ses dépendances, le maire de Sanary-sur-Mer

au barreau de ROCHEFORT SUR MER, qui a été entendu en sa plaidoirie ; Suivant déclaration d'appel du 11 Avril 2005 d'un jugement du 1er Mars 2005 rendu par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de LA ROCHELLE

COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRESIDENT Rendue publiquement le vingt cinq Juin deux mille deux, par Monsieur HOVAERE, Conseiller, agissant en remplacement de Monsieur Alain JUNQUA, Premier

Alain, Joël C..., demeurant 7, rueuillaumat, à La Rochelle (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile section 2), au profit : 18) de M.

les barres d'ancrage de la seconde file ne possèdent pas de plaques en acier, en conséquence le grillage n'est pas plaqué correctement et ne remplit pas son rôle de stabilisation du front rocheux

URBINO ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Intimée, D'autre part, Par ordonnance du 18/06/2018 le juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de La Rochelle

Je lui ai dit que je n'allais pas me rallier à un homme qui n'a pas un vrai parcours d'homme politique", "Pour ce qui est de l'argent, tu vois ça avec mon frère Rochy".

DBVB-V-B7G-BJWFO [V] [H] C/ Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERROR ISME ET D'AUTRES INFRACTIONS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Nicolas ROCHET

P. 109-17004 LA ROCHELLE CEDEX représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Dominique PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =---

Suivant jugement du 7 janvier 2020, le pôle social du tribunal judiciaire de la Rochelle a prononcé la radiation de l'affaire. Le 31 mars 2020, M.

Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël  GALLET de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Alain COROLLER-BECQUET , avocat au de QUIMPER.

pour résistance abusive, La somme de 7.000 francs au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le condamner aux entiers dépens, dont distraction au profit de la SCP FIEVET ROCHETTE

de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - la condamner, en outre, aux entiers dépens de première instance et d'appel dont le montant pourra être directement recouvré par la SCP FIEVET ROCHETTE

. la somme de 10.000 francs en application des dispositions de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - condamner la SCM aux entiers dépens, dont distraction au profit de la SCP FIEVET ROCHETTE

PIEVET ROCHETTE & LAFON et la S.C.P. DELCAIRE & BOITEAU, conformément aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile.

Les époux X... sont locataires d'un appartement situé à GENNEVILLIERS, 11, Avenue de la Roche, propriété de la SNC PAMARAL en vertu d'un bail du 25 mai 1988, succédant à un bail en date du 1er février