de 23 spécimens, de mise en vente ou vente d'espèce animale non domestique protégée pour 12 spécimens, de détention d'espèce animale non domestique protégée pour dix autres spécimens, l'a relaxée des autres

R... coupable de bruits ou tapages injurieux troublant la tranquillité d'autrui pour avoir crié lors d'une manifestation sur la voie publique « CRS au zoo, libérez les animaux », sans rechercher si ces

qu'en l'état d'actes antérieurs de malveillance invoqués par Jules Z..., ce dernier aurait dû faire preuve de davantage de prudence et adopter des mesures appropriées pour éviter la divagation des animaux

(selon lesquels X... avait tenté de faire pression, dans une procédure de divorce, sur un magistrat, et qu'elle faisait partie d'une secte avec sacrifices d'animaux) ont bien été tenus par cette dernière

y a deux ans, quand Alain O... a démissionné d'Instruments de Médecine Vétérinaire, la société Instruments de Médecine Vétérinaire a envoyé une copie de journaux locaux aux stations d'insémination animale

[P] [E] apparaissent sur les relevés du compte bancaire ouvert à la Caisse de Crédit mutuel de la défunte et ne sont pas contestés, d'autre part, les deux frères justifient de la présence de leurs animaux

U... , contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN- PROVENCE, 7e chambre, en date du 23 janvier 2018, qui, notamment pour mauvais traitement envers des animaux placés sous sa garde, l'a condamnée à six

mis en oeuvre, tout projet d'aménagement ou de construction sur un terrain soumis à la législation forestière du défrichement et à la législation environnementale protectrice de certaines espèces animales

un jour" ; que "ces propos imputent à la communauté musulmane, à raison de sa religion, des faits qui portent ainsi atteinte à son honneur ou à sa considération" et que "si le but de la protection animale

Jacques, contre l'arrêt n 547 de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1993, qui l'a condamné à 3 000 francs d'amende pour défaut d'enlèvement de cadavre d'animal ;

l'objet de l'arrêté de refus du 23 avril 1998 (dossier PC 83021 97 B C025) ; que Carole A..., le deuxième policier municipal, a constaté la présence, outre d'un petit édifice de 6 m sur 4 abritant des animaux

[U] une autorisation portant sur l'ouverture d'un établissement à caractère fixe de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques. 4.

1 et L. 121-6 du Code de la consommation, de l'article 1er du décret n°60-1524 du 30 décembre 1960 sur le contrôle et la fabrication des conserves et semi-conserves de poissons, crustacés et autres animaux

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Anibal par les sociétés Gepla et ITM Entreprises

Dès lors que les relations entre les parties ont impliqué dès l'origine non seulement la SARL [...] , vendeur des animaux maigres mais également l'EURL [...] auquel étaient destinés les animaux engraissés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'élevage intensif d'animaux marins, dont le siège est Route de Mouillebarbe

enfin, que, la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions de M. et Mme Z... invoquant la violation du règlement sanitaire départemental qui impose, pour "l'implantation des bâtiments renfermant des animaux

coopérative agricole qui a pour objet de fournir à ses seuls associés coopérateurs et pour l'usage exclusif de leur exploitation, les services d'inséminations artificielles pour différentes espèces animales