MAIS ATTENDU QUE, TANT PAR MOTIFS PROPRES QUE PAR ADOPTION DE CEUX DU PREMIER JUGE, L'ARRET ATTAQUE A D'ABORD RELEVE QUE AZERKI X..., PONTONNIER AU SERVICE DE LA SOCIETE ANONYME ETABLISSEMENTS KELLER

Z... et de Me Blanc, avocat de Mme Annie X..., - les conclusions de M.

lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande de sursis à exécution dirigée contre les décisions du Centre National de la Recherche Scientifique relatives à l'octroi de subventions pour l'année

Kessler, Commissaire du gouvernement ; En ce qui concerne la demande d'intégration dans le cadre spécial des officiers de l'armée de terre : Considérant qu'il ressort des dispositions de l'article 32 de

Kessler, Auditeur, - les observations de la S.C.P.

recteur de l'Académie de Paris rejetant sa demande tendant à l'annulation du titre émis le 15 avril 1985 relatif au reversement au Trésor des rémunérations perçues auprès d'organismes privés pour les années

représenté par Me Kretz demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre des années

Kessler, Commissaire du gouvernement ; Sur la recevabilité de la demande présentée par la COMMUNE DE LA GAUDE devant le tribunal administratif : Considérant que par décision du 3 janvier 1984, le président

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, chargée du Pôle Social, assistée de Marie-Lynda KELLER

Keller, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

ANGE, CHEF DE MAGASIN, S.P.69 836, A... GASTON, CHEF DE MAGASIN, S.P.69 277, XB... JEAN-PAUL, CHEF D'EQUIPE, S.P.69 356, D...

A..., maître délégué, a été affecté au lycée privé sous contrat d’association avec l’Etat Robert Keller situé à Cachan pendant les années scolaires 2020-2021 et 2021-2022.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 octobre 2022 et 20 février 2023, Mme A B, représentée par la SELARL Welsch-Kessler et Associés, demande au tribunal : 1°

D1079 DÉFENDERESSE La société LMNEXT FR exerçant sous le nom commercial Lastminute.com, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure KESSLER

d’une contrainte d’un montant de 14 562,00 euros signifiée le 23 avril 2024 à la requête de l’[8] en vue du recouvrement des cotisations et majorations de retard afférentes aux quatre trimestres de l’année

DOMOPARIS16 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Boris KESSEL, avocat au barreau de PARIS - #E0180 DEFENDERESSE S.A.

le 2 juin 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION D'ACCUEIL AUX MEDECINS ET PERSONNELS DE SANTE REFUGIES EN FRANCE, dont le siège social est Hôpital SainteAnne

Keller, Auditeur, - les conclusions de M. Goulard, Commissaire du gouvernement ; Considérant, d'une part, que la mention, dans le jugement attaqué, de M. "Jean-Marc G..." au lieu de M.