CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 914 résultats pour « Anne-marie BONNET »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372313cd580146774050ff

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X... épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868df

Appel

25 juin 2003

25 juin 2003

BONNET, Z... de Chambre, qui a signé la minute avec M.

Source officielle
CC

soc

61372657cd58014677424ce9

Cassation

26 juin 1991

26 juin 1991

Paul X..., demeurant à Sainte-Feyre, Guéret (Creuse), en cassation d'un jugement rendu le 26 mai 1988 par le conseil de prud'hommes de Guéret (section agriculture), au profit de la Coopérative d'insémination

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210596

Cassation

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme Z

6137210dcd580146773f0978

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Y..., Anne-Marie, Marguerite BOUCHER, secrétaire, demeurant à Nogent-sur-Marne

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101823_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

concernés à liquider et à recouvrer l'astreinte, dans un délai d'un mois à compter de la notification des arrêtés, et, à défaut de diligence des maires, de liquider et recouvrer la créance au profit de

Source officielle
CC

civ2

61372108cd580146773f06d4

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Daniel, Robert, Georges C..., cultivateur, 2°/ de Mme Anne-Marie, Paulette D..., épouse de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00997

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

N° R 17-86.148 F-N N° 997 CK 28 MARS 2018 NON-ADMISSION M.

Source officielle
CC

soc

613720f1cd580146773efaa6

Cassation

27 avril 1989

27 avril 1989

Anne demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372219cd580146773fa34b

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Félix X..., 3 / de Mme Marie-Françoise Z..., épouse X..., 4 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869d9

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

BONNET A..., M. B... & Mme SEICHEL C..., qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 28 Mai 2003 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi. En présence de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe72

Appel

19 novembre 2012

19 novembre 2012

André ROGER, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, rapporteur.

Source officielle
CC

soc

61372167cd580146773f37a5

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

6137210fcd580146773f0a54

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Lecante, Waquet, conseillers, Mme Beraudo, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372669cd580146774255c5

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Michaud, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

61372221cd580146773fa799

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

Bonnet, conseiller référendaire, rapporteur, M. Michaud, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

613721decd580146773f850e

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

Wladislaw X..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section C), au profit de Mme Anna Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

Source officielle
CC

civ2

61372131cd580146773f1bb9

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

(Aude), impasse des Jardins, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

61372315cd5801467740537f

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M. Tatu, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2205990_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Par un courrier du 23 août 2021, Mme C a demandé au maire de Vitry-sur-Seine le versement d'indemnités compensatrices des congés payés qu'elle n'a pu prendre au cours des années 2013 et 2014.

Source officielle

Page 13 sur 246

← PrécédentSuivant →