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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ
69a2e57acdc6046d470907c8
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PRESIDENT: [R] MALAVAL JUGES : ANTOINE ROMERO RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 204,93 DONT TVA : 25,68 Attendu que suivant exploit en date du 23/04/2025 la DIRECTION GENERALE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ
69a2e589cdc6046d470908c2
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PRESIDENT: [V] MALAVAL JUGES : ANTOINE ROMERO RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 204,93 DONT TVA : 25,68 Attendu que suivant exploit en date du 23/04/2025 DIRECTION GENERALE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ
69a2e59ecdc6046d47090a07
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PRESIDENT: [S] MALAVAL JUGES : ANTOINE ROMERO RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 204,93 DONT TVA : 25,68 Attendu que suivant exploit en date du 14/05/2025 DIRECTION GENERALE
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a2e740cdc6046d47092f80
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PRESIDENT: [O] MALAVAL JUGES : ANTOINE ROMERO RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, En date du 03/07/2025, M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007920923
8 janvier 1997
8 janvier 1997
D..., A..., Antoine, Pozzi, Magne, Juillion, Vonaux, Vadot, Neyen, Goudot, Zilliox, Richard, Dufour, Varry, Lecas, Thomas, Grosse, Thiebaut, Malhache, Garcia, Viard, Vancon, Cordier et Z..., à Mmes B..
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008055633
24 novembre 2006
24 novembre 2006
Pierre-Antoine Molina, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Richard, avocat de M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03305_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 23 octobre 2023, la SAS Thermes nationaux d'Aix-les-Bains, représentée par Me Antoine, demande à la cour : 1°
Source officielleciv3
613723d4cd5801467740eae7
12 décembre 2001
12 décembre 2001
section B), au profit du syndicat des copropriétaires ensemble immobilier Le Parc des Thibaudières, représenté par son syndic, Mme X..., domicilié Pavillon Club des Thibaudières, 91800 Boussy-Saint-Antoine
Source officiellesoc
6137225bcd580146773fc470
30 mars 1995
30 mars 1995
Philippe X..., demeurant Les Petits Champs B, résidence Les Buissons à Boussy-Saint-Antoine (Essonne), défendeur à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Essonne, dont
Source officiellesoc
écembre 1987 par la Caisse de mutualité sociale agricolec/M. de B
613721dbcd580146773f8301
17 décembre 1992
17 décembre 1992
Antoine de B..., demeurant à Velone Orneto, San Nicolao (Corse du Sud), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officiellesoc
613721abcd580146773f5df2
19 novembre 1992
19 novembre 1992
Antoine X..., demeurant cité du Stade résidence C n° 52 à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1990 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit
Source officiellesoc
613722c9cd5801467740178a
10 octobre 1996
10 octobre 1996
rendu le 15 décembre 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Evry, dans l'affaire opposant : Mme Françoise X..., demeurant Petits Champs B, Résidence Les Buissons, 91800 Boussy Saint Antoine
Source officiellesoc
6137213ecd580146773f230f
5 avril 1990
5 avril 1990
Antoine X..., demeurant à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), ..., La Pomme, en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre sociale), au profit de
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
635b716bb201587f74be00d3
27 octobre 2022
27 octobre 2022
-condamner la société Antoine de Francqueville à verser une somme de 1857, 55 € à titre de clause pénale .
Source officiellecr
613726a2cd580146774273f1
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois
Source officiellesoc
61372315cd58014677405304
7 mai 1998
7 mai 1998
Hubert U..., demeurant lotissement Saint-Antoine, 20600 Biguglia, 7°/ de M. Barthélémy L..., demeurant ..., 8°/ de M. César V..., demeurant ..., 9°/ de M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007742316
12 juillet 1989
12 juillet 1989
date du 17 août 1988, par lequel le maire des Houches (Haute-Savoie) a délivré à la requérante un permis de construire l'autorisant à édifier deux bâtiments sur un terrain sis Chemin rural de Saint-Antoine
Source officiellesoc
61372125cd580146773f1545
21 février 1990
21 février 1990
°/ Monsieur Jean-Claude Y..., demeurant à Naintre (Vienne), ..., en cassation des arrêts rendus le 12 février 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Antoine
Source officiellesoc
613723d5cd5801467740ebc2
28 novembre 2001
28 novembre 2001
Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, conseiller, M. Frouin, Mme Trassoudaine-Verger, conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec6
25 mai 2011
25 mai 2011
né le 19 Mai 1954 à YAOUNDE (CAMEROUN) ... 20090 AJACCIO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO
Source officiellePage 13 sur 39