Les examens sanguins réalisés ont mis en évidence une infection de type staphylococcus aureus.

Greffier Greffier lors du prononcé : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/05673 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7I4M Grosse délivrée le18 Mai 2026 À -Maître Audrey

ENTREPRISE DE BATIMENT VALLEE Le : Exécutoire à : la SCP ESTUAIRE AVOCATS Copies conformes à : la SELARL ARMEN la SCP ESTUAIRE AVOCATS Me Hubert HELIER Me Audrey LECOMMANDEUR Me Ronan LEVACHER

La créance de Citybank International est désormais soldée, je lance les opérations de fin de mission'.

Greffier lors des débats : Madame Audrey COLLIN Audience tenue en présence de Mme [I] [M], attachée de justice et de M. [Y] [F], élève avocat.

Jugement rendu le 22 Décembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Formation paritaire N° Section : I N° RG : F 19/00187 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey

Par une requête et des mémoires en réplique, enregistrés les 14 février 2020, 7 mai 2021 et 27 juillet 2021, la société par actions simplifiée CDG, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Catherine BREUIL

entre : Monsieur [Y] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Pascal GEOFFRION de la SELEURL PG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L27 substituée par Me Audrey

BOISADAN, avocat au barreau d’ARDECHE, postulant Nous, Jean-Paul Risterucci, président du tribunal judiciaire de Privas, tenant audience publique des référés, au Palais de Justice de Privas, assisté d’Audrey

BONSERGENT SENA, avocats au barreau d’ARDECHE Nous, Jean-Paul Risterucci, président du tribunal judiciaire de Privas, tenant audience publique des référés, au Palais de Justice de Privas, assisté d’Audrey

de la SARL 2 M AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 26 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

délibéré, l’ordonnance dont la teneur suit : Entre : DEMANDEUR Monsieur [F] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Luc RIVRY, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant, substitué par Me Audrey

[G] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 Et assistée de Me Yohan BENDAO substituant Me Audrey KUKULSKI de la SELARL AXIPITER, avocat

RESIDENCE LE SAVOIE [Adresse 1] [Localité 1] c/ [G] [E] Copie exécutoire délivrée à Me Olivier FLEJOU Copie certifiée conforme délivrée à Me Audrey AYALA DUFOUR EXPERTISE l’an deux

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président

Vu le risque de passage à l'acte hétéro-agressil`, l`état mental actuel du patient ne lui pennet pas de comparaître à l'audienee ce jour.