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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600037_20260414
14 avril 2026
Il soutient que - venu en France pour travailler, il y est présent depuis au moins 2017 et y a aisément trouvé un emploi en qualité de coiffeur-barbier ; bénéficiant du soutien inconditionnel de son
Chambre 1-7
64a7af063bcaf505db696256
6 juillet 2023
LA BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE C/ [O] [W] [K] [L] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé BARBIER Décision déférée
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300841
17 octobre 2019
(les consorts F...) ont vendu à M. et Mme G... divers lots d'une copropriété, par l'entremise de la société Foncia Barbier, aux droits de laquelle vient la société FTL Loiret, puis FTL Val de Loire Orléans
civ1
613722decd580146774028c0
14 octobre 1997
anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu entre eux le 20 avril 1995 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), et : 1°/ la société civile professionnelle (SCP) Lejuste-Devos-Barbier
cr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR01086
19 mars 2013
de PARIS, chambre 7-6, en date du 17 janvier 2012, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, avec constitution de partie civile contre personnes non dénommées des chefs de torture et actes de barbarie
Trib. de Commerce
69b99faecdc6046d4701adc5
8 janvier 2025
COPIE TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Numéro identifiant 1]/01/2025JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT PROLONGEANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE : La société LA BARBE DE PAPA SUD [Adresse
613725f3cd58014677421c5d
27 septembre 2001
et de produits divers, de récupération auprès de professionnels, ces opérations pouvant être couvertes par des factures de complaisance émises par des tiers, notamment par les établissements Raymond Barbier
61372572cd5801467741dcfa
10 avril 1996
complexité, mais il convient d'observer que dans la présente affaire, d'une part, le silence constamment entretenu par le mis en examen sur les circonstances réelles de la mort de son épouse, les actes de barbarie
61372693cd58014677426ad1
11 septembre 2007
les agissements d'autres ressortissants polonais dont il avait été victime du 18 septembre au 23 septembre 2006 à Béziers et constitutifs de faits d'enlèvement, séquestration, torture et actes de barbarie
61372688cd58014677426541
16 juillet 1996
" - le viol ci-dessus a-t-il été commis avec cette circonstance qu'il a été précédé d'actes de tortures ou de barbarie ? 5ème question : "volontairement donné la mort à V. ?
662209629ce14200083896a5
18 avril 2024
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT C/ [D] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey PALERM Me Philippe BARBIER Décision déférée à la Cour : Arrêt de
6312eed82e6a8e4f13ca60d4
1 septembre 2022
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Hervé BARBIER de la SCP YVES BARBIER & HERVÉ BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA
9ème chambre
DTA_2407411_20260216
16 février 2026
B... a sollicité un visa de long séjour portant la mention « entrepreneur / profession libérale » afin d’exploiter un commerce de coiffure type « barber » dans le cadre de la SASU Aalla Barber localisée
1ère Chambre civile
69d8a0a7cdc6046d47bd0768
9 avril 2026
PARTIES EN CAUSE : Monsieur [V] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François REGNIER, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane BARBIER
613725c7cd58014677420742
16 février 1999
l'entretien par du personnel, des locaux communs, sanitaires, douches, bac à linge et bac à vaisselle ; qu'il était organisé une vente de petite épicerie, de melons, de tartes et une prestation de service de baby-sitting
Cour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87839
29 septembre 2005
*] DEFENDERESSE A LA REQUETE Société TAYLOR NELSON SOFRES, Société anonyme inscrite au RCS de NANTERRE sous le numéro B 302 431 069 venant aux droits de la Société SOFRES SA ayant son siège 16, rue Barbès
3ème chambre 2ème section
66f5a614e43dad81fb8de921
24 mai 2024
Elle consiste en un disque bleu entouré d’un cercle rose et au centre duquel sont inscrits les mots « NIVEA » en blanc et « BABY », en-dessous, en rose.
6312ef022e6a8e4f13ca61a8
LA BANQUE POSTALE FINANCEMENT, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yves BARBIER de la SCP YVES BARBIER & HERVÉ BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Hervé BARBIER, avocat au
Juge des libertés détent
69d03d42cdc6046d47091570
3 avril 2026
comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [V] [T] [P] [U] né le 16 Juin 2004 à GRENADE (ESPAGNE) 35 rue de l’Oradou 63000 CLERMONT-FERRAND Comparant assisté de Maître BARDY-PALUAULT
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01213
2 septembre 2020
Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Barbé, M.
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