CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 209 résultats pour « Barby »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2600037_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Il soutient que - venu en France pour travailler, il y est présent depuis au moins 2017 et y a aisément trouvé un emploi en qualité de coiffeur-barbier ; bénéficiant du soutien inconditionnel de son

Source officielle
CA

Chambre 1-7

64a7af063bcaf505db696256

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

LA BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE C/ [O] [W] [K] [L] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé BARBIER Décision déférée

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300841

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

(les consorts F...) ont vendu à M. et Mme G... divers lots d'une copropriété, par l'entremise de la société Foncia Barbier, aux droits de laquelle vient la société FTL Loiret, puis FTL Val de Loire Orléans

Source officielle
CC

civ1

613722decd580146774028c0

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu entre eux le 20 avril 1995 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), et : 1°/ la société civile professionnelle (SCP) Lejuste-Devos-Barbier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR01086

Cassation

19 mars 2013

19 mars 2013

de PARIS, chambre 7-6, en date du 17 janvier 2012, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, avec constitution de partie civile contre personnes non dénommées des chefs de torture et actes de barbarie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99faecdc6046d4701adc5

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

COPIE TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Numéro identifiant 1]/01/2025JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT PROLONGEANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE : La société LA BARBE DE PAPA SUD [Adresse

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421c5d

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

et de produits divers, de récupération auprès de professionnels, ces opérations pouvant être couvertes par des factures de complaisance émises par des tiers, notamment par les établissements Raymond Barbier

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dcfa

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

complexité, mais il convient d'observer que dans la présente affaire, d'une part, le silence constamment entretenu par le mis en examen sur les circonstances réelles de la mort de son épouse, les actes de barbarie

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426ad1

Cassation

11 septembre 2007

11 septembre 2007

les agissements d'autres ressortissants polonais dont il avait été victime du 18 septembre au 23 septembre 2006 à Béziers et constitutifs de faits d'enlèvement, séquestration, torture et actes de barbarie

Source officielle
CC

cr

61372688cd58014677426541

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

" - le viol ci-dessus a-t-il été commis avec cette circonstance qu'il a été précédé d'actes de tortures ou de barbarie ? 5ème question : "volontairement donné la mort à V. ?

Source officielle
CA

Chambre 1-7

662209629ce14200083896a5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT C/ [D] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey PALERM Me Philippe BARBIER Décision déférée à la Cour : Arrêt de

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eed82e6a8e4f13ca60d4

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Hervé BARBIER de la SCP YVES BARBIER & HERVÉ BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2407411_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

B... a sollicité un visa de long séjour portant la mention « entrepreneur / profession libérale » afin d’exploiter un commerce de coiffure type « barber » dans le cadre de la SASU Aalla Barber localisée

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69d8a0a7cdc6046d47bd0768

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

PARTIES EN CAUSE : Monsieur [V] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François REGNIER, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane BARBIER

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420742

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

l'entretien par du personnel, des locaux communs, sanitaires, douches, bac à linge et bac à vaisselle ; qu'il était organisé une vente de petite épicerie, de melons, de tartes et une prestation de service de baby-sitting

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87839

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

*] DEFENDERESSE A LA REQUETE Société TAYLOR NELSON SOFRES, Société anonyme inscrite au RCS de NANTERRE sous le numéro B 302 431 069 venant aux droits de la Société SOFRES SA ayant son siège 16, rue Barbès

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a614e43dad81fb8de921

T. Judiciaire

24 mai 2024

24 mai 2024

Elle consiste en un disque bleu entouré d’un cercle rose et au centre duquel sont inscrits les mots « NIVEA » en blanc et « BABY », en-dessous, en rose.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312ef022e6a8e4f13ca61a8

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

LA BANQUE POSTALE FINANCEMENT, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yves BARBIER de la SCP YVES BARBIER & HERVÉ BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Hervé BARBIER, avocat au

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69d03d42cdc6046d47091570

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [V] [T] [P] [U] né le 16 Juin 2004 à GRENADE (ESPAGNE) 35 rue de l’Oradou 63000 CLERMONT-FERRAND Comparant assisté de Maître BARDY-PALUAULT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01213

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Barbé, M.

Source officielle

Page 13 sur 711

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.