CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 780 résultats pour « Beaury »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

67f8a8a8a5ae27812390df11

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

La société LR Health & Beauty Systems (ci-après dénommée " LR Health ") a pour activité la vente de produits de bien-être cosmétiques.

Source officielle
CC

civ1

61372142cd580146773f250f

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

X..., par acte du 31 mai 1985, a assigné les époux René Y..., ses anciens beaux-parents, en paiement d'une somme d'argent, représentant les dépenses et l'activité qu'il aurait affectées à la construction

Source officielle
CC

civ1

61372321cd58014677405ceb

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 15 février 1996) de les avoir déboutés de leur demande, alors selon le moyen, que ne s'appauvrissent pas dans leur propre intérêt les beaux-parents

Source officielle
CC

civ1

61372664cd5801467742531f

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

/Y..., beaux-parents de Mme X..., ont viré sur ce même compte joint la somme de 58 236,09 francs correspondant au total des deux prélèvements opérés le 25 janvier 1989; que les époux Y...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Claude X

61372568cd5801467741d78b

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

revêt pas un ton excessivement polémique outrancier ; que d'ailleurs, la légende du dessin, qui relève que l'insécurité est souvent le fait de bandes ethniques et qui énumère à côté des blacks et des beurs

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

6585dc8a638cf45b25cb5ea7

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Madame [F] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Tamara LOWY, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS (141) ET DÉFENDERESSES : Madame [O] [D] [H] [M] qualité de mandataire ad’hoc de la SAS BEAUTY

Source officielle
?

ADLC

ADLC:26-DCC-48

droit de la concurrence

4 février 2026

4 février 2026

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Delle et Bear Grandvillars par les sociétés Anjulius et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:25-DCC-239

droit de la concurrence

16 octobre 2025

16 octobre 2025

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Delme et Bear Dieulouard par les sociétés Berrel et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:26-DCC-24

droit de la concurrence

28 janvier 2026

28 janvier 2026

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Fraisans et Bear Mouchard par les sociétés Arphanie et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

61372428cd5801467741300f

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

Vu l'article L. 1523-4, alinéa 1er, du Code général des collectivités locales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que par contrat de concession du 17 juillet 1990 la ville de Beaune

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2007947_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Par l'arrêté attaqué du 15 décembre 2020, la maire de la commune de Beaurières s'est opposée, au nom de l'État, à la déclaration de travaux de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163c2b81a5f0a71dc3c9126

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

assistée de Me Antoine FOURMENT plaidant pour la SCP CARBONNIER - LAMAZE - RASLE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 298 INTIMEES AU PRINCIPAL et APPELANTES INCIDENTES Société BEAUTY

Source officielle
TCOM

.

69b7933bcdc6046d47d27498

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE TROISIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 9 JUILLET 2025 ENQUETE : SARL E.C BEAUTY Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Juillet 2025 à 8H30 : Président

Source officielle
CC

soc

61372498cd58014677416c79

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

salaire conventionnel et congés payés afférents, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel qui a constaté que l'activité de la société Servicosm consistait dans le conditionnement de produits de beauté

Source officielle
CC

soc

613721adcd580146773f5f89

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

somme d'argent à titre de dédommagement et que la digression de la cour d'appel sur ses prétendues affirmations quant au financement du comité d'entreprise de l'une des deux sociétés ou aux produits de beauté

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-158970

Admin. suprême

5 novembre 2015

5 novembre 2015

(i)     The former regulation governing “the beauty-contest procedure” The former regulation on the licencing of national digital networks and programs through a “beauty-contest procedure”, which

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f76488cdc6046d4773c7a6

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

CREDIT MUTUEL [Localité 1] [Adresse 1] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Jean-François MARCET, avocat au barreau de la Martinique DÉFENDEURS : NAILS & BEAUTY

Source officielle
CC

cr

E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

le doigt et qu'il lui avait été impossible de lui toucher la poitrine durant leur vie commune ; elle s'était confiée à lui par bribes et il avait fini par comprendre qu'elle avait été abusée par son beau-père

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e463

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

de travail supérieure à 8 jours ; "aux seuls motifs que Francisca Y... n'était pas suspecte d'affabuler, que ses déclarations étaient dignes de foi et qu'elle avait immédiatement mis en cause son beau-père

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01057

Cassation

25 septembre 2024

25 septembre 2024

[K], selon lesquels « c'est tout dans les cuisses et le cul », « tu as un beau fessier » et « ce serait dommage d'avoir une fesse flasque et une fesse bombée » peuvent être qualifiés de sexiste, au seul

Source officielle

Page 13 sur 189

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.