Jean X..., demeurant Mas Saint-Jean, chemin de Saint-Hilaire, à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 2 ) Mme Carmen X..., née Benoit, demeurant Mas Saint-Jean, chemin de Saint-Hilaire, à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône

Henri, Jean-Maire B..., demeurant ... de Nazareth, 75003 Paris, 3 / de Mlle Véronique, Marie-Claire B..., demeurant ..., 4 / de Mlle Laure, Marie-Agnès B..., demeurant ..., 5 / de M.

Henri X...

Henri FE..., demeurant ..., 237 / de YCN...

Benoît COURTIAL, demeurant 67, rue de la Richelandière à Saint-Etienne (42100) ; - n° 93 610, présentée pour M.

22 Novembre 2007 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B Prud'hommes No de Rôle : 05 / 7181 Société GEORGET AUTOMOBILES prise en la personne de son représentant légal, c / Monsieur Henri

Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, Mme Benoit, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

honoraire, faisant fonction de Président de chambre, Mme ARNOUX, Conseiller Mme HERY, Conseiller qui en ont délibéré.

MALADIE DE ROANNE USMAR COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 13 FEVRIER 2003 APPELANTE : Madame Catherine X représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me ROBERT Henri

Henry Y... demeurant ... de Beaumont, 97400 Saint-Denis (La Réunion), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Emile, Henri A..., demeurant ...

Henri X... ait bénéficié, comme il le prétendait, d'un prêt à usage des locaux litigieux, ce qu'elle contestait, celui-ci ayant soutenu devant le juge de l'exécution qu'il n'avait besoin de ces locaux

au barreau de MONTPELLIER INTIMES : COMMUNE DE [Localité 1] représentée par son Maire en exercice, domicilié en cette qualité [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Benoît

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT du 04 Juillet 2024 Dans l’affaire entre : DEMANDEUR Monsieur [J] [R] né le 26 Août 1971 à BOURG-EN-BRESSE (01) demeurant 1 impasse Henri

[L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOITARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT -------------------- JUGEMENT DU 07 AVRIL 2025 - JUGE DES CONTENTIEUX

rendu le 03 novembre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section commerce - RG n° 09/02555 APPELANT Monsieur [Z] [K] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Henri

SAFER GARONNE PERIGORD SOGAP C/ Benoît Joùl Jean X..., Sylvie Hélène Françoise Y...

Henri LE DAUPHIN, Conseiller - Mme Agnès MOUILLARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.