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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210439

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [4], de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [E], épouse [Z], de la SCP Foussard et Froger, avocat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210829

Cassation

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Labaune, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Société industrielle et commerciale du matériel automobile, de la SCP Foussard et Froger, avocat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210136

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [4], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210493

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

Sur le rapport de Mme Lerbret-Féréol, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Tarn, de la SCP Célice, Texidor

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110501

Cassation

25 septembre 2024

25 septembre 2024

[J], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la commune de [Localité 4] ,agissant par son maire en exercice, de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur régional des finances publiques d'Auvergne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10375

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Sur le rapport de Mme Tostain, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210745

Cassation

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Dudit, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [3], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210734

Cassation

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Landes, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210592

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [3], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10511

Cassation

30 août 2023

30 août 2023

Alt, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210118

Cassation

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Pédron, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [3], après

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210133

Cassation

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Lerbret-Féréol, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [3], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C211064

Cassation

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Lerbret-Féréol, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Meurthe-et-Moselle, de la SCP

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210147

Cassation

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-Maritime, de la SCP Célice, Texidor, Périer

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210676

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

Sur le rapport de Mme Latreille, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Interplages, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210647

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

Sur le rapport de Mme Le Fischer, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [1], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse commune de sécurité

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211070

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Le Fischer, conseillère, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [5], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la [3], après débats en l'audience

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10456

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société X..., de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur général des finances publiques

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e4c

Cassation

12 juin 2003

12 juin 2003

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de Me COSSA et de Me FOUSSARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faa7

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller

Source officielle

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