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9 773 résultats pour « COINTET Me LEVADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fda7b753ee31006900e84fc

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

[S] conteste le licenciement pour insuffisance professionnelle, pour les motifs suivants : ' concernant le reproche d'une absence d'anticipation et de stratégie sur le compte Franprix Leader Price, il

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2305545_20230825

Administratif

25 août 2023

25 août 2023

L'Académie des leaders publics a produit une note en délibéré enregistrée le 22 août 2023, qui n'a pas été communiquée. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00568

Cassation

18 mars 2014

18 mars 2014

Ayant constaté cette non-conformité, Mme Y..., team leader, vous a demandé d'ajouter la bille manquante.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201279

Cassation

8 décembre 2022

8 décembre 2022

siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 21-18.160 contre l'arrêt rendu le 15 avril 2021 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Franprix Leader

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00032

Cassation

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Z..., et qui était licenciée exclusive, pour la France métropolitaine et les DOM-TOM de la marque "Leader Price", propriété de la société SNC Distribution Leader Price, a consenti, le 16 octobre 1997,

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-166881

Admin. suprême

1 septembre 2016

1 septembre 2016

The programme reconstructed what was termed as “the crime committed by the member of the 7 November Movement, Levan Gogichaishvili.”

Source officielle
CA

6e chambre

652a31267ed1ea831811266a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[V] et de la SASU Leader Palettes formée par Me [Z] de la SCP Ouizille-[Z], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SASU Leader Palettes, - prononcé la résiliation judiciaire du contrat de travail

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10083

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Il n'est pas contesté par l'employeur que Monsieur Y... s'est vu confier la mission de team leader, fonction créée par le chef d'atelier qui n'existe pas dans la classification des emplois de l'entreprise

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CA

Chambre Civile

679c91c16f675aa7b9c8bf79

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

d'assurance QBE, assureur du magasin " Leader Price ", responsable des conséquences de l'accident subi par Mme [A] [Z] [W], -DIRE que la compagnie d'assurance QBE, assureur du magasin " Leader Price ",

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00277

Cassation

18 mars 2014

18 mars 2014

souffrait d'un défaut de conception, et plus particulièrement d'un calcul empirique de la puissance des ressorts qui ont cassé à deux reprises avant d'être remplacés, d'un défaut de résistance des bras de levage

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00674

Cassation

18 octobre 2023

18 octobre 2023

n° U 20-21.579 contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2020 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la Société de distribution et installation de matériel de levage

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CA

1ère Chambre

616282447a007b88ee1567bf

Appel

29 novembre 2013

29 novembre 2013

MOUVEMENT DE LEVAGE': étancher la fuite du motoréducteur d'enroulement'».

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR31949

Cassation

19 décembre 2025

19 décembre 2025

rappeler : Ord n° 31949 Pourvoi N° : E 25-21.540 Demanderesse : La Société People Vox Représentée par : la Sas Boucard-Capron-Maman Défenderesses : 1- Mme [Y] [D] 2- Mme [O] [K] 3- La Société Lead

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00308

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

de l'entreprise ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Wolters Kluwer France (WKF) et la société mère Holding Wolters Kluwer France (HWKF) font partie du groupe hollandais Wolters Kluwer, leader

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62760cd1593736057d78aaa7

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

LEADER INTERIM BREIZH, ' Débouté M. [L] [X] de l'ensemble de ses demandes visant une condamnation solidaire de la S.A.S. LEADER INTERIM BREIZH, ' Condamné la S.A.S. [E] à payer à M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-117253

Admin. suprême

29 août 2011

29 août 2011

As the applicant was a hooligan considered by the Bremen police to be a “gang leader” and was registered in a database of the Bremen police as a person prepared to use violence in the context of sports

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bb7ae405357f749ea99a

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

LEADER INTERIM 39, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège social S.A.S.U.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0920JUD006640001

Admin. suprême

20 septembre 2007

20 septembre 2007

    Le Gouvernement conteste ces prétentions. 76.

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8d0d3cdc6046d47c10944

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La société EVEREST quant à elle exerce une activité de distribution, de vente et locations de matériels de levage et de manutention.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6610e5e274ef9f00086f6494

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Vu les conclusions datées du 8 décembre 2023, transmises par voie électronique le même jour, de la société Leader Underwriting - Leader Souscription, de la société Abas Insurance Axre Insurance et de la

Source officielle