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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
476 résultats pour « Camille Travers »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 5
L’acquisition d’une culture générale historique se fera donc à travers l’étude de grandes questions formatrices puisées dans différentes périodes.
Article Annexe I
Zone réservée temporairement (TRA) : volume d'espace aérien réservé temporairement à des usagers déterminés, pour un usage spécifique, et au travers duquel d'autres aéronefs peuvent être autorisés à transiter avec une clairance ATC.
Article A332-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 31 > 62
L'entreprise d'assurance s'assure également que la société de gestion dispose d'un système d'analyse et de mesure des risques conforme aux dispositions du I du présent article et adapté à la gestion des prêts effectués au travers du mandat qu'elle lui
Article R653-67
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 59
cheval et autres équidés et mène toute action susceptible de favoriser, dans son domaine de compétence, la mise en valeur et la promotion des produits, des techniques et des pratiques sportives ; 6° Il favorise le rayonnement de l'art équestre au travers
Article L141-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 40 > 44
Elle concourt à la mise en œuvre des politiques publiques en faveur du tourisme, notamment à travers les missions suivantes : ― fournir une expertise à l'Etat, aux collectivités territoriales et aux partenaires privés ou associatifs membres du groupement
Article Annexe I (suite)
En ce qui concerne les obligations, il convient de mettre en évidence les obligations spécifiques : obligation générale de servir, obligation de réserve, discrétion professionnelle, obéissance hiérarchique. (121-4) À travers l'exemple du commerçant et
Article Annexe
Il contribue au développement de capacités d'analyse, de synthèse et d'expression dans un langage formel au travers de l'utilisation d'instruments de modélisation pour représenter et analyser des situations de gestion.
Elle influence leur culture, notamment à travers les relations de travail interne.
Article Annexe 1
Exigence n° 2-2 Afin de transmettre et de recevoir les fichiers via le service d'échange d'Hélios, le dispositif homologué utilise les protocoles de transfert PESIT ou FTP au travers d'une interconnexion VPN Lan2Lan avec le réseau Rubis de la DGFiP.
Article Annexe 6
L’acquisition d’une culture générale géographique se fera à travers l’étude de grandes questions formatrices puisées dans différents domaines géographiques où une part significative sera réservée à l’étude de territoires français à différentes échelles
Article 13
obligations réglementaires lui incombant ; il pourra être chargé de missions plus étendues de valorisation du site en accord avec l'organisme de gestion de la réserve naturelle et après avis du comité consultatif ; - les travaux permettant l'évacuation à travers
LEGIARTI000041404851
Equipements nécessaires à l'organisation des courses Les sociétés mères participent au financement de l'entretien et de la construction des hippodromes à travers, notamment, la mobilisation de fonds propres ainsi que du fonds commun des courses.
Article L324-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 04
trait de côte ainsi que, à titre subsidiaire, à la préservation des espaces naturels et agricoles en coopération avec la société d'aménagement foncier et d'établissement rural et les autres organismes chargés de la préservation de ces espaces, au travers
Article L2253-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 06
L'acquisition de ces actions peut être réalisée au travers de la prise de participations au capital de sociétés commerciales ayant pour seul objet de détenir les actions au capital des sociétés mentionnées à la première phrase du présent alinéa.
Elle s'exprime également au travers de la multiplicité des actes émis.
Article 3
. - L'expert évalue l'autonomie et la conscience du risque du candidat au travers des compétences suivantes : analyse des situations , adaptation aux situations , conduite autonome.
Article Annexe 2
mars 2017 précités ainsi qu'au guide pour la rédaction du DPS et du DS ; b) Mission d'évaluation du niveau de sécurité : -la prise en compte et le traitement en sécurité de l'ensemble des exigences d'interfaces entre les différents sous-systèmes, à travers
Article ANNEXE I
A fournir h) La mise en place d'un dispositif d'évaluation à travers des indicateurs types. A fournir i) Les ressources financières : le compte de résultat prévisionnel annexe (art.
Article 244 quater C
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 95
d'après leur bénéfice réel ou exonérées en application des articles 44 sexies, 44 sexies A, 44 octies A et 44 duodecies à 44 septdecies peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt ayant pour objet le financement de l'amélioration de leur compétitivité à travers
Article Appendice
Le modèle doit pouvoir dériver librement et devrait être placé par mer de travers (cap de 90°), la brèche faisant face à la houle. Le modèle ne devrait être attaché à aucun système d'amarrage.
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