Cour d'appel de Douai Lille Ressort de la cour d'appel de Douai. Cour d'appel de Fort-de-France Fort-de-France Ressort de la cour d'appel de Fort-de-France.

Article Annexe II

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central (précédemment intitulé chef de circonscription) : Douai, Mantes-la-Jolie, Elancourt, Saint-Germain-en-Laye, Conflans-Sainte-Honorine, Versailles, Sartrouville, Argenteuil, Cergy-Pontoise, Sarcelles Commissaire central : Roubaix, Tourcoing, Lille

LEGIARTI000030463520

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NORD - PAS-DE-CALAIS CLINIQUE STE MARIE (GROUPEMENT INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE) NORD - PAS-DE-CALAIS CHRU DE LILLE NORD - PAS-DE-CALAIS

Article 2

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Stadium Lille Métropole”, situé avenue de la Châtellenie, 59650 Villeneuve-d'Ascq ; b) Sur le territoire de la commune de Lille : - du 18 juillet 2024 au 6 août 2024, le palais des sports Saint-Sauveur, situé 78, avenue du Président-John-F.

Article 1

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CNA-CEFAG, AUTOGRAF III Accompagnateur en insertion professionnelle 332t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rouen III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 5 ans Université d'Avignon et des pays de Vaucluse ; université de Lille-I

LEGIARTI000051022168

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Directeur zonal de la police nationale à Lille. Directeur interdépartemental de la police nationale à Marseille. Directeur interdépartemental de la police nationale à Lille. Directeur interdépartemental de la police nationale à Lyon.

LEGIARTI000022937876

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Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord, sise à Lille. Mutation ou déplacement des agents de la direction entre le 1er juin 2009 et le 31 décembre 2012.

Article 1

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Thionville Circonscription judiciaire de Thionville Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Nièvre Nevers Néant Circonscription judiciaire de Nevers Maison d'arrêt de Nevers Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord Lille

Article (51 à 59)

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D 917 PONT-A-MARCQ 59 D 549A D 750 LILLE D 549 LILLE 59 D 59 D 630 QUIEVRECHAIN D 50a ROMBIES-ET-MARCHIPONT 59 D 601 Limite département 59/62 GRAVELINES Limite département

Article Annexe I

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Caisse centrale de crédit mutuel du Nord, Lille (Nord), et 66 caisses locales. Caisse fédérale d'accueil et de développement du Crédit mutuel, Paris.

Article 1

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314 r 3 ans France Business School ― campus de Brest I Manager de politiques et stratégies des ressources humaines 315 n 5 ans Institut catholique de Paris (ICP) I Manager ressources humaines 315 p 5 ans IPL ISEFAC Paris Lille

Article 1

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(14) ; - centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ; - centre hospitalier régional de Dijon (21) ; - centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ; - centre hospitalier régional de Grenoble (38) ; - centre hospitalier régional de Lille

Article Annexe I

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Brefort Cherbourg 231939 Calypso Toulon C62947 Cap Cépet Toulon B22166 C Hoarzadenn Auray 228556 Cactus Brest 153512 Chat-Pard Nantes E60613 Claire Martigues 255280 Coeur Vaillant Concarneau 115989 Cornic Duchêne Paimpol 690830 Cosma Lille

Article Annexe I

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supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy-Pontoise ; Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble ; Ecole nationale supérieure de physique de Marseille ; Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg ; Centrale Lille

Article 13

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et d'informatique Gaspard Monge (IGM) ; b) Institut francilien d'ingénierie des services (IFIS) ; c) Institut francilien de sciences appliquées (IFSA) ; d) Institut français d'urbanisme (IFU), dit Ecole d'urbanisme de Paris (EUP) ; 4° Université de Lille

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Bourse de Lille Boussac Saint-Frères. Dubois Investissements. Galeries du papier peint. Montdifrais. Neu. Peintures Corona. Sofitex. Sucrerie centrale de Cambrai. Bourse de Lyon Algeco. Allevard Industries. Banque de Savoie.

Article ANNEXE TABLEAU V

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Agents exerçant des missions de sûreté, affectés au tunnel sous la Manche, à Lille TGV et à gare du Nord ou agents exerçant des missions de contrôles des matières dangereuses, affectés au tunnel du Fréjus ou au tunnel du Mont-Blanc. 26.

Article 1

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biologiques ; Brevet de technicien supérieur biochimiste ; Brevet de technicien supérieur chimiste ; Brevet de technicien supérieur d'analyses biologiques ; Certificat d'aide-bactériologiste et d'aide-hématologiste délivré par l'institut Pasteur de Lille

Article Annexe

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Jusqu'au 31 octobre 2029 : Lyon-Monastir (Tunisie) ; Nantes-Djerba (Tunisie) ; Nantes-Istanbul (Turquie) ; Nantes-Monastir (Tunisie) ; Marseille-Hurghada (Egypte) ; Nice-Dakar (Sénégal) ; Lille-Dakar (Sénégal) ; Toulouse-Dubaï (Emirats arabes unis) ;

Article 1

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LA ROCHE-SUR-YON 0,077 % LA MÔLE (SAINT-TROPEZ) 0,450 % LANNION 0,459 % LA ROCHELLE-ÎLE DE RÉ 1,362 % LAVAL-ENTRAMMES 0,097 % LE HAVRE-OCTEVILLE 0,838 % LE MANS-ARNAGE 0,276 % LE PUY-LOUDES 0,113 % LE TOUQUET - PARIS-PLAGE 0,481 % LILLE-LESQUIN

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